Plagiat, Vol d'images, Copyright, droit d'auteur ...

[Maélya]

- Ai je le droit de mettre une musique sur mon forum ?

Vous n'avez pas le droits sauf si cette musique est libre de droits. La plupart des musique célèbre : BO de films, chanteurs... ne sont pas libre, cela signifie que pour les utiliser en toute légalité vous devez payer l'auteur ou tout au moins lui demander l'autorisation.

ATTENTION : Si vous mettez une musique non libre de droit vous serez , seul, responsable devant la loi. L'auteur pouvant vous poursuivre en justice.

- Ai je le droit de mettre une image ou un texte sur mon forum ?

Lorsque vous souhaitez mettre sur votre forum une image ou un texte que vous n'avez pas créer vous même :
- demandez l'autorisation à l'auteur.
- si il vous la donne, citez vos sources, par exemple en mettant un lien vers son site ou forum.

- J'ai vu qu'un autre forum m'a pris des images ou des textes, que puis je faire ?

2 solutions :
> si vous êtes l'auteur de ses images ou textes, c'est à dire que vous les avez complètement fabriquées, et que vous pouvez le prouver devant la justice (dépot d'un copyright, droit d'auteur...) contactez l'admin du site en question et dites lui que ces images vous appartiennent et que s'il ne les retire pas vous porterez plainte.
> si vous aviez déjà "piqué" ses images ailleurs, s'il s'agit d'un thème phpbb ou autre, vous ne pouvez rien faire puisque vous n'êtes pas l'auteur. De même si vous ne pouvez pas prouver par un moyen légal que ces oeuvres sont à vous.

- Comment puis je protéger mon forum des pilleurs ?

Pour vous protéger vous avez plusieurs solutions :
> installer un anti-clic droit, il ne fonctionnera que sur la page d'index du forum, mais c'est déjà une petite avancée.
> Lorsque vous créez vous même vos images vous pouvez insérer de façon discrète votre nom, adresse du forum, titre du forum... Si quelqu'un vous pique l'image il devra la retoucher avant de la mettre et sera peut être découragé.
> La manière la plus sûre reste cependant de déposer un copyright et bonne et due forme auprès de personnes qualifiées. C'est payant. VOus trouverez des adresses de sociétés facilement dans google (qui est votre ami, je vous le rappelle) .

- Qu'est ce que le vol de bande passante ?

Tout ce que vous mettez sur le net a une adresse du type http://... , cette adresse prouve que l'image, le texte, la musique est hébergée sur le net. Hébergée cela veut dire que quelqu'un a pris cet élément sur son ordi et l'a installé sur le net.
A chaque fois que vous voyez l'image ou entendez la musique : votre navigateur internet va à cette adresse et charge ce qu'il faut à l'endroit ou il faut.
Certains hébergeurs font payer au nombre de visite leur chargement. C'est à dire que si 1 personne voit l'image, le webmaster qui a fait le site devra payer 1 centime et si 50 000 personnes voit l'image il devra payer 50 000 centimes soit 500 euros.
Si vous n'hébergez pas vous même cette image avant de la mettre sur votre forum, le webmaster devra payer quand l'image se chargera sur son propre site (ce qui est normal) mais également lorsque cette image se chargera sur votre forum.
Cela est non seulement injuste mais en plus c'est illégal.

Si vous avez l'autorisation de prendre une image : faites un clic droit dessus, choisissez "enregistrer sous", donnez lui un nom. ENsuite hébergez la par vos propres moyens.

- Forumactif peut-il m'aider si je découvre un plagiat de mon forum ?

Forumactif ne pourra pas vous aider car il n'a pas les preuves que c'est l'autre qui plagie et pas l'inverse. Vous devez donc régler ce genre d'affaire en discutant avec l'admin du forum en question et en portant plainte si vous en avez les moyens.

- Forumactif est il responsable si un admin met des images non libre de droit ?

Lorsqu'un admin s'inscrit à forumactif il accepte une charte qui dit :

Vous êtes légalement responsable de votre forum.
ET
Les éléments suivant ne sont pas admis :
1. l’échange de liens peer to peer (edonkey, emule, bittorrent…),
2. l’insertion d’éléments à caractère sexuel,
3. l’insertion d’éléments possédant des droits d’auteurs.

Cela signifie que seul l'admin d'un forum est responsable s'il contrevient à ses mesures. Si un admin ne respecte pas cette charte il pourra être poursuivi mais Forumactif ne pourra pas être poursuivi à sa place et Forumacti ne pourra pas poursuivre à votre place l'admin.

- Que faire si je vois un forum illégal ?

Si vous voyez un forum qui semble contenir des éléments illégaux (téléchargements, racisme, pornographie...), envoyez un MP à un modérateur en lui donnant :
- l'adresse du forum en question.
- le lien vers les sujets illégaux.

Le modérateur transmettra aux administrateurs de forumactif.

Sachez que le forum illégal ne sera pas forcément pas supprimé immédiatement.

Beaucoup de forums ne respectant pas les règles sont conservés pour pouvoir fournir aux autorités judiciaires la liste des fondateurs, administrateurs, modérateurs et des participants ainsi qu'un accès à tous les messages postés, aux sauvegardes et aux logs de connexions.
A partir de ce moment il n'est pas difficile de trouver le nom et l'adresse de chaque membre. Les procédures peuvent prendre plusieurs mois, mais ne vous étonnez pas si vous vous retrouvez convoqué ou réquisitionné si vous avez créé ou si vous avez participé à un forum illégal.