Nom de domaine refusé car mon forum contient une section illégal

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Résolu Nom de domaine refusé car mon forum contient une section illégal

Message par ribouh68 le Mer 2 Juin 2010 - 20:15

bonsoir j'ai un grand problème
j'ai gagner au concoure du triple play et j'ai fais une demande d'un .com, juste après mon forum a été banni quelque instant, on me disant que j'ai pas respecter les condition général parce que j'ai crée une section de film streaming et j'ai poster juste un seule film !
je ne savais pas que le streaming était illégal, après on ma rendu le forum et on ma supprimé la section streaming mais on ma refusé aussi le nom de domaine que dois je faire ?
j'ai travail vraiment dur pour gagner au concoure
j'ai vraiment besoin d'aide

ribouh68
Nouveau membre

Messages : 20
Inscrit(e) le : 04/05/2010

http://www.wawa-money.bbfr.net
ribouh68 a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Nom de domaine refusé car mon forum contient une section illégal

Message par The Godfather le Jeu 3 Juin 2010 - 9:38

Bonjour,

j'ai gagner au concoure du triple play et j'ai fais une demande d'un .com, juste après mon forum a été banni quelque instant, on me disant que j'ai pas respecter les condition général parce que j'ai crée une section de film streaming et j'ai poster juste un seule film !

Nul n'est censé ignorer la loi... Rolling Eyes L'internaute qui met en ligne des oeuvres (vidéo, musique etc...), protégées par le droit d'auteur, sans autorisation de l'auteur, que ce soit en téléchargement ou streaming commet un délit de contrefaçon de droit d'auteur.

Il peut être poursuivi non seulement par l'auteur de l'oeuvre mais également par les titulaires de droits voisins au droit d'auteur (artiste interprète, producteur de phonogramme, producteur de vidéogramme etc...). Et ce même si l'internaute a licitement acquis l'oeuvre protégée, ou qu'il la met en ligne de façon gratuite.

on ma refusé aussi le nom de domaine que dois je faire ?
j'ai travail vraiment dur pour gagner au concoure

vu que le domaine a été payé, je vous a&i remboursé les 1600 crédits que vous avez déboursé pour la commande du domaine reffusé. à vous de nettoyer maintenant votre forum de tout contenue illégal avant de recomander le domaine une deuxième fois Wink



The Godfather
Adminactif
Adminactif

Masculin
Messages : 13832
Inscrit(e) le : 02/05/2004

http://forum.forumactif.com/
The Godfather a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Nom de domaine refusé car mon forum contient une section illégal

Message par ribouh68 le Jeu 3 Juin 2010 - 13:53

un grand merci Very Happy
j'ai une petite question, j'ai crée une section musique et j'ai mis un albums en écoute non pas téléchargeable malgré que je détiens les droits , parce que c'est un chanteur dont je suis l'admin de sont site et il ma autorisé a mettre l'album téléchargeable, c'est grâce a ce site que j'ai fais de la pub et j'ai gagner au concoure.
j'espère qu'il ne vont pas me bannir encore une fois a cause de cela Confused

encore un merci forumactif Very Happy

ribouh68
Nouveau membre

Messages : 20
Inscrit(e) le : 04/05/2010

http://www.wawa-money.bbfr.net
ribouh68 a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Nom de domaine refusé car mon forum contient une section illégal

Message par The Godfather le Jeu 3 Juin 2010 - 14:22

j'ai crée une section musique et j'ai mis un albums en écoute non pas téléchargeable malgré que je détiens les droits , parce que c'est un chanteur dont je suis l'admin de sont site et il ma autorisé a mettre l'album téléchargeable, c'est grâce a ce site que j'ai fais de la pub et j'ai gagner au concoure.
j'espère qu'il ne vont pas me bannir encore une fois a cause de cela

du moment que vous avez l'autorisation écrite de l'ayant droit, no problemo Wink



The Godfather
Adminactif
Adminactif

Masculin
Messages : 13832
Inscrit(e) le : 02/05/2004

http://forum.forumactif.com/
The Godfather a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Nom de domaine refusé car mon forum contient une section illégal

Message par ribouh68 le Jeu 3 Juin 2010 - 14:44

ok merci et si non si je poste des sons par youtube c'est du streaming non pourquoi ce n'est pas illégal !

ribouh68
Nouveau membre

Messages : 20
Inscrit(e) le : 04/05/2010

http://www.wawa-money.bbfr.net
ribouh68 a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Nom de domaine refusé car mon forum contient une section illégal

Message par The Godfather le Jeu 3 Juin 2010 - 15:22

ce n'est pas a moi de statuer sur la légalité ou non de vos actions! je ne suis pas juriste Wink

ce que je vous donne ici comme conseil est juste a titre indicatif. si vous souhaitez plus de précisions, merci de vous adresser a des forums spécialisé que vous trouverai facillement sur l'annuaire forumactif



The Godfather
Adminactif
Adminactif

Masculin
Messages : 13832
Inscrit(e) le : 02/05/2004

http://forum.forumactif.com/
The Godfather a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Nom de domaine refusé car mon forum contient une section illégal

Message par ribouh68 le Jeu 3 Juin 2010 - 15:31

ok merci cher admin, et bonne chance pour la suite de forumactif on attend toujours de vos nouveautés Smile

ribouh68
Nouveau membre

Messages : 20
Inscrit(e) le : 04/05/2010

http://www.wawa-money.bbfr.net
ribouh68 a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum