Droit de divulguer des mp???

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Résolu Droit de divulguer des mp???

Message par carprol le Lun 27 Juin 2011 - 0:05

Salut à tous

Je voudrais juste savoir si un membre qui divulgue sur le forum des Mp qu'il a reçu ale droit de le faire??
Merci


Dernière édition par carprol le Lun 27 Juin 2011 - 0:16, édité 1 fois

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Résolu Re: Droit de divulguer des mp???

Message par Scipion le Lun 27 Juin 2011 - 0:15

Bonsoir

Veuillez consulter svp ce tutoriel FA dans lequel vous trouvez les réponses adéquates à toutes les questions liées au sujet :

Le droit de la correspondance

Cordialement

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Résolu Re: Droit de divulguer des mp???

Message par carprol le Lun 27 Juin 2011 - 0:16

merci

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