Droits d'auteur des images

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Résolu Droits d'auteur des images

Message par maximumuse le Jeu 8 Mar 2012 - 15:22

Bien le bonjour à tous, j'ai survolé la FAQ et lu les tutoriel sur les droits d'auteurs, mais je préfère poser la question directement au Staff.

On utilise tous des images dans les forums, pour les bannières, les avatars, et dans les messages, mais en fait la plupart ne sont pas libres de droits et appartiennent à qqu'un: photographe, magazine, site, etc...

Alors évidemment qu'il n'y a aucun usage commercial, il s'agit de forum, mais nous tombons tous sous le coup de la loi sur la propriété intellectuelle et la contrefaçon et les sanctions font froid dans le dos.

Comment Forumactif gère ce problème ? et les utilisateurs sont ils menacés de poursuites en postant des photos glanées ça et là sur internet ?

merci

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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par maximumuse le Ven 9 Mar 2012 - 8:14

ReBonjour, la tendance sur le net est répressive: Hadopi, coupure MegaUpload, etc... aussi je pense qu'il est fondamental d'avoir des conseils et des précisions, pour ma part je crains de devoir fermer mes forums (3) si je ne me sens pas "protégé"

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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par Chacha le Ven 9 Mar 2012 - 11:29

Bonjour,

Dans le Listing des Questions & Réponses Fréquentes, vous trouverez quelques tutoriels d'informations juridiques relatives à votre statut de Fondateur mais également de votre responsabilité civil. Ces tutoriels sont à titre de "documentation" ! En aucun cas, ce sont des conseils Juridiques. Wink

La responsabilité des messages et des comptes de son forum.

Le Plagiat.

La Propriété Intellectuelle et Internet.

Et enfin, Les C.G.U. Conditions Générales d'Utilisation.


Cordialement.


Dernière édition par Chacha le Ven 9 Mar 2012 - 14:35, édité 1 fois


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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par maximumuse le Ven 9 Mar 2012 - 12:43

Merci Chacha pour cette réponse, j'avais déjà parcouru ces règles et elles sont très sévères, sur un plan pratique je relève une question simple suivie d'une réponse claire:

• Qu’est-ce que je dois enlever pour rendre mon forum conforme ?

Les mauvaises langues vous diront : « TOUT ».

C’est bien évidemment faux.

Il vous suffit d’ôter tout ce qui ne vous appartient pas et tout ce qui n’est pas en libre service. Référez-vous à la partie III du tutoriel pour ne rien oublier et une fois le ménage effectué faites vérifier tout ça par vos amis ou des aideurs : mieux vaut pêcher par excès de prudence que l’inverse.

Si on applique ce qui est marqué au dessus, combien de pages et de pages de fora devront être supprimées ??

Si j'attire l'attention de tous sur ce problème c'est parce que je viens de prendre une amende de 1 600 € pour avoir utiliser une image sans autorisation, pas ici je précise, sur un autre site, et ça fait très mal au c.. de recevoir une mise demeure d'un cabinet d'avocats parisiens qui vous propose une solution amiable sous peine d'un procès.

Alors faites gaffes What's happen ?!?

Dégouté d'une telle brutalité aveugle, j'ai fermé un forum complet consacré à napoleon au cinéma et je pense faire de même avec celui consacré à evelyne dhéliat.

Méfions nous, les temps ont changés, Internet va t il devenir une terre de chasseurs de primes ? What a Face

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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par Chacha le Ven 9 Mar 2012 - 13:12

Re,

Si ForumActif découvre un non-respect des C.G.U. sur votre forum, vous serez averti par un message dans votre panneau d'administration vous demandant de régulariser ou modifier le contenu.

Pour les autres cas, je vous rappelle que sur le forum d'entraide, nous ne sommes pas qualifiés pour répondre aux questions d'ordre juridique. Wink


Cordialement.


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Résolu Prudence de rigueur

Message par maximumuse le Ven 9 Mar 2012 - 13:43

Merci Chacha, évidemment vous n'êtes pas avocats ou conseillers juridiques, mais je pense que vous devez connaître cependant très bien cette question, merci pour vos forums si pratiques, mais je pense qu'il est si aisé de créer un forum et de le personnaliser qu'il y a bien peu de fondateurs qui prennent le temps de lire ces lois, pourtant elles sont bien là pour les "planter"

Bonne journée

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Résolu Un forum de fans rempli de photos doit il fermer ?

Message par maximumuse le Mer 14 Mar 2012 - 12:08

Episode 3

ReBonjour, c'est encore moi qui revient avec mes questions juridiques, mais là c'est en fait une question tout à fait pratique et qui est générale.

A partir du moment où on utilise un forum pour rendre hommage à une vedette, le forum se transforme inévitablement en site catalogue d'innombrables photos, vidéos, articles, 1ere page de magazine, etc... généralement quasiment toutes non libres et soumises à Droits d'auteurs.


Donc ce genre de forum doit il fermer ? Question

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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par Invité le Mer 14 Mar 2012 - 16:02

Bonjour,

Pour mettre des photos d'un idole, il faut que les photos soient libre de droits. ça veux dire que si tu as pris des photos tout seul comme un grand, tu mettre les photos, par contre si tu as chopé les photos sur le net, elles ont un auteur, donc il faut lui faire une demande par ecrit pour les mettre sur ton forum.

Peut être que j'ai tout faux, alors attendons un expert en ce domaine.

Cordialement
Romain

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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par maximumuse le Mer 14 Mar 2012 - 19:50

Salut Quistador, merci de ta réponse, oui ce que tu dis est l'application stricte de la loi, on poste ses propres photos, mais je parle des fora de Stars, et là les membres puisent de toute part des photos qui bien sûr sont quasiment toutes à quelqu'un, c'est à dire qu'en fait le site devient une énorme boite à images illicites, et il y en a des dizaines et des dizaines, si on applique les règles on doit supprimer toutes ces photos, ce qui est en gros l'essentiel de ces sites, ça revient à les rendre inutiles.

D'où la question qui s'impose: un forum de fans doit il être fermé ? Mr. Green


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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par Invité le Mer 14 Mar 2012 - 20:02

Tu viens de dire la réponse.

Si le forum ne respecte pas la loi, il doit fermer Mr. Green

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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par maximumuse le Jeu 15 Mar 2012 - 13:32

Oui c'est la réflexion qu'on s'est faite entre admins, et j'aurai aimé une réponse du Staff de forumactif qui a forcément une grande expérience de ces problèmes d'images ds les forums.

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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par truck24 le Jeu 15 Mar 2012 - 14:05

D'apres ce que je peut savoir, mais de la à dire que c'est bon ... je sais pas !

Si en dessous de chaque images prise sur le net, tu met le lien d'ou sa vient tu n'à pas de soucis à te faire ...

Ou comme déjà dit, tu fait une demande au propriétaire de l'image ...

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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par Manu67 le Jeu 15 Mar 2012 - 15:16

Voilà un exemple de mise en garde que nous avons mis sur la page d'accueil de notre forum:

/!\ Important : Les photos sont la propriété unique de leurs propriétaires qui les ont photographiées. Ne pas les reproduire ou les réutiliser sur d'autres sites sans autorisation ! (article L-111-1 et L-123-1 du code de la propriété intellectuelle en date du 11 mars 1957) /!

Pour plus d'infos:

•Article L 111-1

• Article L 123-1

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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par maximumuse le Jeu 15 Mar 2012 - 20:25

Merci à vous, votre expérience va m'aider à résoudre certains problèmes, mais si on supprime tout ce qui est soumis à droit, je pense qu'on peut largement décider de fermer ce genre de fora car ils deviennent tristounet et de simples coquilles vides, aussi ils peuvent TOUS fermer. Neutral

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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par truck24 le Jeu 15 Mar 2012 - 20:41

Je dirai,

Commence par mettre les liens de ou vient les images ...

On ne pourras rien te dire si tu fait déjà sa !

C'est ce que je fait sur mon forum ...

Je part du principe que si c'est sur le net, c'est pour tout le monde ... si la personne ne veut pas ce faire prendre ses images, il à qu'à mettre un copyring dessus ...

Mais par respect je met le lien d'ou sa vient ...


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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par maximumuse le Ven 16 Mar 2012 - 9:05

@truck24 a écrit:
Commence par mettre les liens de où viennent les images ...

Ceci est un minimum, mais ça ne rend pas la publication autorisée par l'auteur


@truck24 a écrit:
Je pars du principe que si c'est sur le net, c'est pour tout le monde ... si la personne ne veut pas se faire prendre ses images, il n'a qu'à mettre un copyright dessus ...

Sûrement pas, il y a sur le net une impression de liberté, mais c'est de plus en plus faux, aussi méfie toi car certains photographes sont procéduriers et oui il y a des Copyright sur la majeure partie des photos qui sont taggées et on peut avec un logiciel de photo élaboré trouver le nom de l'auteur.

En fait l'immense majorité des photos, surtout les plus belles, sont sous Droits, relis mes 2 précédents sujets ds les archives, le staff l'a clairement expliqué.

http://forum.forumactif.com/t326770-droits-d-auteur-des-images

http://forum.forumactif.com/t326930-faire-verifier-sa-conformite-aux-cgu

Bref je fais bien de souligner ce problème, je rappelle que j'ai pris une amende pour UNE photo, car visiblement la majorité sont comme moi avant ça, ils ne mesurent pas les risques.

Question au Staff: pouvez fusionner mes 3 sujets qui en fait parlent de la même chose ?

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Résolu Re: Droits d'auteur des images

Message par Chacha le Ven 23 Mar 2012 - 10:29

Question au Staff: pouvez fusionner mes 3 sujets qui en fait parlent de la même chose ?
Bonjour,

Le sujet est fusionné avec celui-ci : "Droits d'auteur des images".


Cordialement.


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