question droit d'auteur

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Résolu question droit d'auteur

Message par Invité le Mer 23 Mai 2012 - 15:19

Bonjour,
Je voudrai savoir si on créer un forum avec le même nom qu'un autre forum ( il a été supprimer ) est une violation de droit d'auteur ?
Merci


Dernière édition par alexandre385 le Jeu 24 Mai 2012 - 7:36, édité 1 fois

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Résolu Re: question droit d'auteur

Message par Pinguino le Mer 23 Mai 2012 - 15:25

Bonjour,


Non ce n'est pas une violation de droits, mais attention à ne pas reproduire le forum qui a été supprimé à l'identique ! Smile
Cordialement,

Smile

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Résolu Re: question droit d'auteur

Message par Invité le Mer 23 Mai 2012 - 15:26

Bonjour,
Non il y a juste le thème et le nom.
Merci

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Résolu Re: question droit d'auteur

Message par Pinguino le Mer 23 Mai 2012 - 16:04

Ok de toute façon si le forum a été supprimé il n'y a pas de raisons !
Cordialement,


Bonjour,
Où en-est votre problème ?
Deux solutions :
  • Votre problème est résolu, dans ce cas pensez à nous le signaler en cochant l'icône résolu en éditant votre premier message,
  • Votre problème est toujours d'actualité, et dans ce cas pensez à faire des UP régulièrement, afin de ne pas voir votre sujet délesté,

A bientôt sur ForumActif Smile

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Résolu Re: question droit d'auteur

Message par AlanBike le Mer 23 Mai 2012 - 16:11

@Pinguino a écrit:Ok de toute façon si le forum a été supprimé il n'y a pas de raisons !
Cordialement,

A condition que l'Url en question respecte, elle aussi, les CGUS.

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