Question sur la propriété intellectuelle ( thème d'un forum )

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Résolu Question sur la propriété intellectuelle ( thème d'un forum )

Message par Mysticals le Sam 5 Jan 2013 - 23:49

Bonsoir, j'ai une petite question par rapport à la propriété intellectuelle sur un thème ( images des boutons, icônes, etc... ). Si j'ai crée un thème complet sur un forum ( sans y être fondateur ), j'en ai donc fait "un don" en quelques sorte, vu que les utilisateur en profite

Mais ai-je tout de même des droits sur ces images? Si je désire les faire retirer par exemple? Je peux? Ou le fait que , je cite "c'est un don" à la communauté ( les utilisateurs ), je perd tout droits dessus?

Si je me suis mal exprimé, dites le moi. Merci.


Dernière édition par Soldat Royal le Lun 7 Jan 2013 - 18:06, édité 1 fois

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Résolu Re: Question sur la propriété intellectuelle ( thème d'un forum )

Message par Chacha le Dim 6 Jan 2013 - 10:30

Bonjour,

Je vous rappelle que sur le forum d'entraide, nous ne sommes pas qualifiés pour répondre aux questions d'ordre juridique.

Vous pouvez consulter ces quelques articles tirés du Listing des Questions & Réponses Fréquentes :




Cordialement.


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