Faut il déposer le nom de son forum ?

[gregooooooory]

Bonjour à tous,

Voila j'ai un forum depuis bientot 9 ans, http://lapassiondesreptiles.forumactif.com/ et un site vient de ce crée avec le meme nom : http://www.lapassiondesreptiles.com/

Sauf que lui à déposer son nom de site et moi non ! Cela va t'il poser probleme ???

Merci d'avance !

[Shadow]

Bonjour,

Votre forum ayant été crée bien avant sa déposition vous ne craignez rien.

Cependant vous ne pouvez plus déposer lapassiondesresptiles jusqu'a ce que la propriété soit levée.

Tout dépend aussi d’où il a déposé cela.

Voici un petit tutoriel que nous avons fait sur la propriété intellectuelle si cela peut vous aider

https://forum.forumactif.com/t203566-la-propriete-intellectuelle-et-internet


Bonne fin d'après midi et à bientot

[gregooooooory]

Bonjour,

Merci je vais lire ça

Par contre je vais etre obliger de changer de nom de forum ou non ???

[Shadow]

Non pourquoi voulez vous le changer c'est le votre à moins que cela vous dérange qu'il y ai un site avec le même nom

[gregooooooory]

Non pas du tout je veux surtout le garder !

Mais d'après lui je doit le changer vue qu'il à déposer le nom

Quand on tape sur Google j'arrive en premier donc ça doit pas lui plaire ....

[snunez]

Je m'excuse de m'interposé dans votre discussion mais comme j'ai eu la meme remarque incessament sous peu, je pense que çà peut etre intéressant. Donc, si vraiment tu dois "changé "ou improvisé ton titre, change juste celui du site et pas du forum et çà suffira (change pas ton lien, conseil!). Comme çà tout le monde est content.

Ca aide bien quand j'y pense!

Met y quelque chose qui fasse la différence après c'est à toi de voir! Ou bien ton ami aussi peut le faire...

Cordialement.

[patriciadpt30]

Bonjour

Si le nom déposé est lui même déposé comme appellation , non on ne peut rien faire même si il y a 9 ans ! C'est le premier qui dépose le nom qui à raison de protéger son appellation .
Depuis 9 ans il faillez y penser avant en revanche l'ancienneté du nom ne donne pas droit à celui qui à déposé l’appellation de vous demandez de le changer .
Complexe juridique aléatoire ....
Cordialement .

[Shadow]

Savez vous quant il a déposé son nom de domaine ?

Le votre date du 28/08/2004 donc vous êtes dans vos droits il ne peut vous obliger à changer votre nom de domaine.

Par contre ce que je peux vous conseiller même si je ne suis pas spécialiste en droit c'est de ne plus lui répondre car il va essayé de faire valoir ses droits et de vous soutirer des informations.


La prochaine foi qu'il vous contacte dite lui de se tourner vers des autorités compétentes si il pense qu'il peut faire valoir ses droits.

En ésperant vous avoir aidé

POur plus d'information il y a plein de choses sur internet avec des conseillers bénévoles pour leur demander leur avis.

[gregooooooory]

Bonsoir,

Il à déposé sa marque à l'INPI :

http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_resultats_liste.html

J'espere que je ne serai pas obliger de changer de nom

Merci de m'éclairer....

[Shadow]

Bonjour,

Malheureusement je n'ai que quelques bases en la matière je ne peux donc vous aider plus

Je vous conseilles de vous tourner vers une aide juridique compétente pour vous assurer de tout ca et ne pas vous dire de bêtises.

Bonne journée et à bientot

[gregooooooory]

J'ai essayer de demander une aide par mail il me demande entre 350 et 400€ juste pour étudier le dossier MDR !!!!!!!!!!!!!!!!!

J'espere que quelqu'un aura La solution....

[Shadow]

Regarder bien sur des forums.

De toute façon seule la justice pourra décider de cela Si vous l'avez appelé comme ca avant qu'il est déposé son ndd vous êtes dans vos droits

Maintenant Forumactif ne peut rien faire de plus :no


En vous souhaitant une bonne fin de journée