Faut il déposer le nom de son forum ?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

  • 0

Résolu Faut il déposer le nom de son forum ?

Message par gregooooooory le Jeu 7 Mar 2013 - 15:54

Bonjour à tous,

Voila j'ai un forum depuis bientot 9 ans, http://lapassiondesreptiles.forumactif.com/ et un site vient de ce crée avec le meme nom : http://www.lapassiondesreptiles.com/

Sauf que lui à déposer son nom de site et moi non ! Cela va t'il poser probleme ???

Merci d'avance !

Confused

gregooooooory
Nouveau membre

Messages : 11
Inscrit(e) le : 20/02/2013

http://lapassiondesreptiles.forumactif.com/
gregooooooory a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.
  • 0

Résolu Re: Faut il déposer le nom de son forum ?

Message par Shadow le Jeu 7 Mar 2013 - 16:09

Bonjour,

Votre forum ayant été crée bien avant sa déposition vous ne craignez rien.

Cependant vous ne pouvez plus déposer lapassiondesresptiles jusqu'a ce que la propriété soit levée.

Tout dépend aussi d’où il a déposé cela.

Voici un petit tutoriel que nous avons fait sur la propriété intellectuelle si cela peut vous aider Very Happy

http://forum.forumactif.com/t203566-la-propriete-intellectuelle-et-internet


Bonne fin d'après midi et à bientot



Règles Générales du Forum - Le Staff de ForumActif
Questions & Réponses Fréquentes - Trucs & Astuces
Outils Fondateurs - Perte de Mot de Passe

Shadow
Adminactive
Adminactive

Féminin
Messages : 23946
Inscrit(e) le : 30/03/2007

http://forum.forumactif.com
Shadow a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Faut il déposer le nom de son forum ?

Message par gregooooooory le Jeu 7 Mar 2013 - 16:16

Bonjour,

Merci je vais lire ça Wink

Par contre je vais etre obliger de changer de nom de forum ou non ???

Sad

gregooooooory
Nouveau membre

Messages : 11
Inscrit(e) le : 20/02/2013

http://lapassiondesreptiles.forumactif.com/
gregooooooory a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.
  • 0

Résolu Re: Faut il déposer le nom de son forum ?

Message par Shadow le Jeu 7 Mar 2013 - 16:53

Non pourquoi voulez vous le changer c'est le votre Very Happy à moins que cela vous dérange qu'il y ai un site avec le même nom Sad


Règles Générales du Forum - Le Staff de ForumActif
Questions & Réponses Fréquentes - Trucs & Astuces
Outils Fondateurs - Perte de Mot de Passe

Shadow
Adminactive
Adminactive

Féminin
Messages : 23946
Inscrit(e) le : 30/03/2007

http://forum.forumactif.com
Shadow a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Faut il déposer le nom de son forum ?

Message par gregooooooory le Jeu 7 Mar 2013 - 17:00

Non pas du tout je veux surtout le garder !

Mais d'après lui je doit le changer vue qu'il à déposer le nom Sad

Quand on tape sur Google j'arrive en premier donc ça doit pas lui plaire ....

gregooooooory
Nouveau membre

Messages : 11
Inscrit(e) le : 20/02/2013

http://lapassiondesreptiles.forumactif.com/
gregooooooory a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Faut il déposer le nom de son forum ?

Message par snunez le Jeu 7 Mar 2013 - 21:56

Je m'excuse de m'interposé dans votre discussion mais comme j'ai eu la meme remarque incessament sous peu, je pense que çà peut etre intéressant. Donc, si vraiment tu dois "changé "ou improvisé ton titre, change juste celui du site et pas du forum et çà suffira (change pas ton lien, conseil!). Comme çà tout le monde est content.

Ca aide bien quand j'y pense! thumright

Met y quelque chose qui fasse la différence après c'est à toi de voir! Ou bien ton ami aussi peut le faire...

Cordialement.

snunez
****

Masculin
Messages : 444
Inscrit(e) le : 19/04/2012

http://mariahcareyinfos.forumactif.com/
snunez a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

L'auteur de ce message est actuellement banni du forum - Voir le message

  • 0

Résolu Re: Faut il déposer le nom de son forum ?

Message par Shadow le Ven 8 Mar 2013 - 10:17

Savez vous quant il a déposé son nom de domaine ?

Le votre date du 28/08/2004 donc vous êtes dans vos droits il ne peut vous obliger à changer votre nom de domaine.

Par contre ce que je peux vous conseiller même si je ne suis pas spécialiste en droit c'est de ne plus lui répondre car il va essayé de faire valoir ses droits et de vous soutirer des informations. Sad


La prochaine foi qu'il vous contacte dite lui de se tourner vers des autorités compétentes si il pense qu'il peut faire valoir ses droits.

En ésperant vous avoir aidé Very Happy

POur plus d'information il y a plein de choses sur internet avec des conseillers bénévoles pour leur demander leur avis.



Règles Générales du Forum - Le Staff de ForumActif
Questions & Réponses Fréquentes - Trucs & Astuces
Outils Fondateurs - Perte de Mot de Passe

Shadow
Adminactive
Adminactive

Féminin
Messages : 23946
Inscrit(e) le : 30/03/2007

http://forum.forumactif.com
Shadow a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Faut il déposer le nom de son forum ?

Message par gregooooooory le Sam 9 Mar 2013 - 20:55

Bonsoir,

Il à déposé sa marque à l'INPI :

http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_resultats_liste.html

J'espere que je ne serai pas obliger de changer de nom Sad

Merci de m'éclairer....

gregooooooory
Nouveau membre

Messages : 11
Inscrit(e) le : 20/02/2013

http://lapassiondesreptiles.forumactif.com/
gregooooooory a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Faut il déposer le nom de son forum ?

Message par Shadow le Lun 11 Mar 2013 - 9:47

Bonjour,

Malheureusement je n'ai que quelques bases en la matière je ne peux donc vous aider plus Sad

Je vous conseilles de vous tourner vers une aide juridique compétente pour vous assurer de tout ca et ne pas vous dire de bêtises.

Bonne journée et à bientot


Règles Générales du Forum - Le Staff de ForumActif
Questions & Réponses Fréquentes - Trucs & Astuces
Outils Fondateurs - Perte de Mot de Passe

Shadow
Adminactive
Adminactive

Féminin
Messages : 23946
Inscrit(e) le : 30/03/2007

http://forum.forumactif.com
Shadow a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Faut il déposer le nom de son forum ?

Message par gregooooooory le Lun 11 Mar 2013 - 16:17

J'ai essayer de demander une aide par mail il me demande entre 350 et 400€ juste pour étudier le dossier MDR !!!!!!!!!!!!!!!!!

J'espere que quelqu'un aura La solution.... Sad

gregooooooory
Nouveau membre

Messages : 11
Inscrit(e) le : 20/02/2013

http://lapassiondesreptiles.forumactif.com/
gregooooooory a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Faut il déposer le nom de son forum ?

Message par Shadow le Lun 11 Mar 2013 - 17:02

Regarder bien sur des forums.

De toute façon seule la justice pourra décider de cela Smile Si vous l'avez appelé comme ca avant qu'il est déposé son ndd vous êtes dans vos droits Wink

Maintenant Forumactif ne peut rien faire de plus Non !


En vous souhaitant une bonne fin de journée


Règles Générales du Forum - Le Staff de ForumActif
Questions & Réponses Fréquentes - Trucs & Astuces
Outils Fondateurs - Perte de Mot de Passe

Shadow
Adminactive
Adminactive

Féminin
Messages : 23946
Inscrit(e) le : 30/03/2007

http://forum.forumactif.com
Shadow a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum