Récupérer ses textes sur un forum fermé par Forumactif

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Résolu Récupérer ses textes sur un forum fermé par Forumactif

Message par MiaChan Ven 2 Mai 2014 - 15:26

Bonjour,

tout d'abord mes excuses si ma demande n'est pas à la bonne place ici, je n'ai pas trouvé d'emplacement cohérent dans le reste du forum. Voila donc mon souci : il y a de cela quelques jours, le forum http://hokkaidocity-fantasy.forumgratuit.org , s'est vu fermé brutalement par Forumactif, sans préavis ni alerte, je ne viens pas ici parler des raisons de cette fermeture mais, étant membre de ce forum, j'y ai écris -et beaucoup- des textes que je voudrais récupérer.

Il me semble que j'ai des droits sur ses textes, et cela représente une somme importante de travail, quelle procédure pourrais-je entreprendre pour me les voir restitué ?

Merci de vos réponses,
Mia
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Message par Neptunia Ven 2 Mai 2014 - 15:45

Bonjour, et bienvenue sur le Forum des Forums Forumactif


Permettez moi d'apporter une rectification sur ce que vous disez.
Ce n'est pas Forumactif qui a procédé à cette fermeture mais OnlineGuardian.
Du coup si un recours est envisageable, il est à effectuer auprès d'Online Guardian.
Et j'imagine que seul le fondateur est en droit d'exercer un tel recours. Ce point reste à faire confirmer par un autre membre ou plutôt par le staff pro.

Concernant le sans préavis, ni alerte deux choses.
1/ Vous étiez membre du forum donc vous n'avez aucun moyen de savoir si le forum en question a eu un préavis ou non, seul le fondateur est capable de l'affirmer (peut-être les autres admins mais je ne pense pas).
Bien sûr le fondateur pourra vous dire ce qu'il a envie de dire

2/ Il n'y a aucune obligation de laisser un délai au forum pour se remettre aux normes si ce dernier est en violation des CGU
Right Conditions Générales d'Utilisation

Et tout spécialement
Contenus illicites a écrit:Les forums qui accueillent ou favorisent le piratage de logiciels, le hacking, le spamming, L'hébergement et/ou distribution du contenu faisant l'objet de droits d'auteur, les attaques contre des réseaux ou serveurs, les contenus à caractère sexuel et/ou pornographique, contenu violent ou incitant à la haine raciale, les crimes envers l'humanité, la vente et/ou échange de médicaments qui requiert une ordonnance auprès d'un praticien agréé, ou médicaments sans ordonnance, la vente et/ou échange de drogues et autres substances illicites, les pages de phishing et/ou malware, la fraude à la carte bancaire, les activités inadéquates sur les serveurs ou toute autre action qui violerait les lois applicables ne sont pas permis. Tout forum contenant des textes, liens, images, animations, vidéos et n'importe quel autre contenu considéré comme illégal sera supprimé sans préavis.

forumactif.com se réserve le droit de supprimer tout compte ou forum manifestement illégal. Tout contenu ou acte illégal pourra être rapporté aux services concernés et poursuivi en justice.

Pour votre information je vous renvoie vers la réponse de Vivi sur ce sujet.
Right Débloquer mon forum




J'ai basé ma réponse en supposant que la raison de la fermeture était un contenu illicite (simple prédiction en fonction de l'url du forum). Je n'ai évidemment pas accès au motif exact du bannissement de ce forum de la plateforme Forumactif, mais quelle qu'elle soit, Forumactif n'a aucune obligation de prévenir avant la tombée d'une sanction.

Les forums bénéficiant d'une alerte et/ou d'un délai pour changer les choses doivent plutôt se considérer comme chanceux de se voir offrir cette opportunité. Certains la saisissent et continuent paisiblement, d'autres l'ignorent et la sanction est au bout du chemin.
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Message par MiaChan Ven 2 Mai 2014 - 16:06

Merci de cette rapide réponse,

je crains cependant m'être mal exprimée, je ne cherche pas à polémiquer ou contester la fermeture du forum, cela est en effet du ressort du fondateur, mais à savoir si en tant que producteur de textes, hébergés il me semble sur Forumactif, je suis en droit d'engager des procédures pour les récupérer.

Mais peut-être que je me trompe en pensant qu'ils sont hébergés par Forumactif ? J'avoue être un peu dans le flou avec ce "Online Guardian" qui ferme les forums ne respectant pas les CGU de Forumactif. De plus dans l'extrait ci-dessus il est écrit que "forumactif.com se réserve le droit de supprimer tout compte ou forum manifestement illégal.", cela porte à confusion sur le "qui" ferme les forums et "à qui" faire des réclamassions.

Dois-je donc tenté de re-contacter Online Guardian pour récupérer mes textes ? Sachant que j'ai déjà fais cette réclamation lors de la fermeture du dit forum par le biais du formulaire proposé, à deux reprises, sans aucune réponse ni accusé de leur part.

Merci de votre attention et de vos réponse,
Mia
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Message par Shadow Ven 2 Mai 2014 - 16:43

Bonjour MiaChan,

Pour information: suite au bannissement d'un forum, il est impossible de récupérer les contenus hébergés sur celui-ci.

Comme précisé dans les CGU de Forumactif:

Responsabilité de contenu
Dans aucune circonstance Forumactif.com ne sera responsable de quelque façon et de n'importe quel contenu d'utilisateur ou d'un tiers, y compris, mais non limité, pour toutes les erreurs ou omissions dans un tel contenu, ou pour n'importe quels pertes ou dommages de la sorte encourue en raison de l'utilisation d'un tel contenu signalé, envoyé par email ou tout autrement transmis par l'intermédiaire des services.

En ce qui concerne le bannissement du forum, pour toute réclamation, c'est au fondateur de contacter Online Guardian afin de demander un ré-examen de la décision via ce formulaire.

Cordialement,
Vivi
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Message par Neptunia Ven 2 Mai 2014 - 16:56

En complément de la réponse de Vivi : (Ne pas tenir compte des éventuels passages de mon message faisant doublon avec sa réponse)

MiaChan a écrit:Merci de cette rapide réponse,

je crains cependant m'être mal exprimée, je ne cherche pas à polémiquer ou contester la fermeture du forum, cela est en effet du ressort du fondateur, mais à savoir si en tant que producteur de textes, hébergés il me semble sur Forumactif, je suis en droit d'engager des procédures pour les récupérer.

J'avais bien compris votre problème, mais prenons un autre exemple

Le fondateur supprime de lui même son forum.
Et bien le seul recours pour les membres victimes de cette suppression est de demander au fondateur de restaurer son forum le temps nécessaire aux membres pour récupérer le contenu auquel ils tiennent. Le fondateur a la possibilité de refuser ou d'ignorer la demande.

Autre exemple.
Votre ordinateur est équipé d'un disque dur "La porte des Océans" (toute ressemblance avec une marque existante est fortuite  Mr. Green  et n'est qu'une pure coïncidence). Ce disque dur cesse de fonctionner. Votre seul et unique recours est de faire jouer la garantie constructeur si elle est encore active. Sinon soit vos données sont perdues irrémédiablement, soit il faudra faire intervenir une société tierce qui récupérera peut-être vos données moyennant une somme généralement dissuasive pour un particulier ou même une petite entreprise.




Dans le cas qui nous interesse, le seul recours éventuel passera par le fondateur du forum, et je doute fortement qu'un tel recours soit recevable. Personne ne peut être tenu responsable du fait que vous n'ayez effectué aucune sauvegarde.

Je sais pertinemment que ma réponse ne vous conviendra mais je ne peux pas faire mieux  Embarassed 

Pour finir, ce problème concerne un aspect juridique, hors ce forum d'entraide technique n'est pas qualifié pour traiter ce genre de questions.
Tout ce que l'on vous a répondu où que l'on vous répondra ne devra être pris que sur une base informative
(Edit : Ce paragraphe ne s'applique bien évidemment pas à ce que Vivi a dit en citant un extrait des CGU)

Vous trouverez peut-être des tutoriels vous interessant dans la section Juridique du Listing des Questions & Réponses Fréquentes.
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Message par Shadow Ven 2 Mai 2014 - 17:06

Comme précisé par Neptune-, les questions d'ordre juridique ne peuvent être traitées sur ce forum d'entraide technique.

Je verrouille par conséquent le sujet Smile

Cordialement,
Vivi
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