Le plagiat les credits et autres

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Résolu Le plagiat les credits et autres

Message par outaqua le Dim 1 Mar 2015 - 0:16

Bonjour,je suis le fondateur d'un forum et bien sur il y a des prédéfinis créé par moi maus aussi apr d'autres membres. Si les membres s'en vont un jour et demande que je supprime les prédéfinis qu'ils sont créé. Suis- je obligé de le faire ou ils appartienent au forum j'aimerais qu'un administrateur de forumactif me réponden ou alors quelqu'un qui a eu le même genre de cas.

outaqua
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Résolu Re: Le plagiat les credits et autres

Message par Kallindra le Dim 1 Mar 2015 - 10:06

Ils appartiennent à leur créateur.

Kallindra
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Résolu Re: Le plagiat les credits et autres

Message par Chacha le Dim 1 Mar 2015 - 10:59

..Bonjour,

Je vous rappelle que sur le forum d'entraide, nous ne sommes pas qualifiés pour répondre aux questions d'ordre juridique.

Vous pouvez consulter ces quelques articles tirés du Listing des Questions & Réponses Fréquentes :


Ou utiliser L'outil litiges en cas de besoin.

Les litiges ne sont pas traités par le staff bénévole mais par la Société ForumActif en direct.

Vous trouverez aussi les coordonnées de la société dans les Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

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