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Soucis vis a vis du copyright

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Résolu Re: Soucis vis a vis du copyright

Message par Invité le Mar 11 Mai 2010 - 19:22

Bonsoir,

Normalement vous avez un délai pour supprimer ceci est c'est ce que vous avez fait donc je pense que non.
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Résolu Re: Soucis vis a vis du copyright

Message par Invité le Mar 11 Mai 2010 - 19:23

Bonjour,

La personne peut vous facturer, ou porter plainte...

Combien de temps l'avait vous mis sur votre forum ?

Cordialement,
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Résolu Re: Soucis vis a vis du copyright

Message par Invité le Mar 11 Mai 2010 - 19:34

Oui donc je pense qu'il devrait pas avoir de problème sa se trouve cette personne dit ca simplement pour vous impressionner puis en plus faut voir les démarches a faire juste pour ce petit truc a s'en décourager Very Happy
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Résolu Re: Soucis vis a vis du copyright

Message par Invité le Mar 11 Mai 2010 - 20:43

Oui, pas sure.

Voici un lien sur la loi du copyright, si cela peux vous aider.

Copyright France

Cordialement,
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Résolu Re: Soucis vis a vis du copyright

Message par Automne le Mar 11 Mai 2010 - 20:46

Bonjour,

J'ai déjà rencontré se problème et l'auteur a le droit de vous facturer le texte. Maintenant, une solution amiable est toujours possible, mais si elle a des copies d'écran et qu'elle veuille aller plus loin, sachez qu'elle est en droit de demander des dédommagements.

http://www.photovoyage.org/blog/droit-dauteur/recours-en-cas-de-violation-de-copyright/
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Résolu Re: Soucis vis a vis du copyright

Message par Varkho le Mer 12 Mai 2010 - 18:14

Bonjour,

En fait, voici quelques conseils :

- Ne donnez pas d'argent, tant que vous ne recevez pas de lettre officielle de huissier ou de la Cour.

- N'engagez aucune action sans avoir eu de confirmation qu'une plainte est bien déposée.

- Une lettre par e-mail n'est PAS valide !


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Résolu Re: Soucis vis a vis du copyright

Message par SandyL le Ven 21 Mai 2010 - 12:10

Bonjour,

Où en est votre problème ? Est il résolu résolu ?
_____________________

Si vous n'avez pas eu de solutions, relancer régulièrement votre sujet (toutes les 24 heures au minimum).
_____________________

Lorsqu'un sujet est résolu:
- Cliquez sur le bouton de votre premier message du sujet,
- Cochez en dessous de la zone de message

- Enfin validez avec le bouton .


Pour remercier ceux qui vous ont aidés vous pouvez cliquer sur merci

A bientôt sur
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SandyL
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