Problème de copyright
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Problème de copyright
Bonsoir à tous,
Je m'excuse d'ores et déjà de ce titre peu explicite et de l'erreur éventuelle quant à la place du sujet. ^^'
Cela étant dit, voilà mon problème :
Pour faire court, je suis l'auteur d'un design d'un forum dont j'ai été admin' pendant quelque temps, mais pas la fondatrice.
Et après quelques "légères" divergences avec les fondateurs, nous (les membres actifs) avons décidé de quitter ce forum puisque nous ne pouvons décidément avoir un terrain d'entente durable.
Cela étant fait, j'ai voulu retirer le design que j'avais fait et que je considère toujours comme ma propriété. Mais peut-être que je me trompe ? .. Malgré le mot que j'avais laissé sur le forum, disant que je ne voulais pas qu'il le reprenne, les fondateurs l'ont quand même fait. Contre mon gré, donc.
C'est là qu'est ma question : A qui appartient réellement ce design ? Aux fondateurs du forum appliqué ou à son auteur ?
Je m'excuse d'ores et déjà de ce titre peu explicite et de l'erreur éventuelle quant à la place du sujet. ^^'
Cela étant dit, voilà mon problème :
Pour faire court, je suis l'auteur d'un design d'un forum dont j'ai été admin' pendant quelque temps, mais pas la fondatrice.
Et après quelques "légères" divergences avec les fondateurs, nous (les membres actifs) avons décidé de quitter ce forum puisque nous ne pouvons décidément avoir un terrain d'entente durable.
Cela étant fait, j'ai voulu retirer le design que j'avais fait et que je considère toujours comme ma propriété. Mais peut-être que je me trompe ? .. Malgré le mot que j'avais laissé sur le forum, disant que je ne voulais pas qu'il le reprenne, les fondateurs l'ont quand même fait. Contre mon gré, donc.
C'est là qu'est ma question : A qui appartient réellement ce design ? Aux fondateurs du forum appliqué ou à son auteur ?
Re: Problème de copyright
Bonsoir,
Normalement, le design appartient à son créateur !
Vous pouvez toujours utiliser l'outil : Litiges !
Cordialement,
Normalement, le design appartient à son créateur !
Vous pouvez toujours utiliser l'outil : Litiges !
Cordialement,
Alex Fowl- Membre actif
-
Messages : 7558
Inscrit(e) le : 28/03/2009
Re: Problème de copyright
Nous sommes d'accord. =)
Cependant, ce qui m'embête c'est cette quote du panneau d'affichage.. rappelant que leur forum est placé sous Contrat Creative Commons et "qu'il faut l'autorisation du fondateur pour pouvoir l'utiliser".
Enfin, merci pour ta réponse et l'outil Litiges, j'essaierai de retenter un dialogue avec eux néanmoins, avant de l'utiliser. ^^
Cependant, ce qui m'embête c'est cette quote du panneau d'affichage.. rappelant que leur forum est placé sous Contrat Creative Commons et "qu'il faut l'autorisation du fondateur pour pouvoir l'utiliser".
Enfin, merci pour ta réponse et l'outil Litiges, j'essaierai de retenter un dialogue avec eux néanmoins, avant de l'utiliser. ^^
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