aide juridique

2 participants

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Résolu aide juridique

Message par ipapa Jeu 18 Nov 2010 - 23:53

Bonsoir,

Je vous remercie par avance pour votre réponse...

Voilà aujourd hui j ai découvert dans un magazine à grand tirage un article sur un prestataire ou il est ecrit noir sur blanc que le PDG de cet entreprise est le fondateur de MON forum alors qu il en est juste membre.Je m apprete a faire une lettre en recommandé appuyé d un mail pour que cette erreur soit rectifiée.
Pouvez vous me donner votre avis sur la chose !De plus alors que notre forum est en pleine expansion ,que le nom de notre collectif est déposé et que notre association va voir le jour ces jours prochains est il envisageable de demander des dedomagements(financiers ou par un article(aussi grand que leur erreur) dans leur magazine).
Pouvez vous également me dire par rapport à la loi quel article me protege vraiment par rapport à mon droit moral et intellectuel.
Encore merci pour votre aide ! thumleft

ipapa


Dernière édition par ipapa le Sam 20 Nov 2010 - 1:53, édité 2 fois (Raison : chgt de titre)
ipapa

ipapa
****

Masculin
Messages : 429
Inscrit(e) le : 02/02/2009

http://ingenieuxduson.1fr1.net/
ipapa a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: aide juridique

Message par ipapa Ven 19 Nov 2010 - 10:14

Le petit up du jour...

Mon courrier doit partir dans la matinée et j aurai bien voulu avoir votre avis avant.
ipapa

ipapa
****

Masculin
Messages : 429
Inscrit(e) le : 02/02/2009

http://ingenieuxduson.1fr1.net/
ipapa a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: aide juridique

Message par Convivialite Ven 19 Nov 2010 - 10:46

Bonjour

regarde tout en bas , tu as les renseignements qu'il te faut dans " aide juridique "

https://forum.forumactif.com/questions-reponses-frequentes-f14/listing-des-questions-reponses-frequentes-t78679.htm

Amicalement
Convivialite

Convivialite
Membre actif

Féminin
Messages : 2874
Inscrit(e) le : 19/03/2009

http://la-convivialite.forumactif.com
Convivialite a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: aide juridique

Message par ipapa Ven 19 Nov 2010 - 11:07

Merci
ipapa

ipapa
****

Masculin
Messages : 429
Inscrit(e) le : 02/02/2009

http://ingenieuxduson.1fr1.net/
ipapa a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum