Problème de droit

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Résolu Problème de droit

Message par The Worm Mar 19 Juil 2011 - 16:30

Bonjour. Voilà mon "problème": j'ai créé un forum sur le pinball (flipper). Un membre créait des guides/astuces. Il a voulu créer son propre forum. Mais a-t-il le droit de recopier les guides poster sur mon forum sur le sien? Car le hic c'est que ça fait sacrément doublon...surtout pour un sujet (le flipper) qui n'attire qu'un petit nombre de passionnés.

J'espère ne pas avoir posté au mauvais endroit et vous félicite pour tout votre travail.

Merci d'avance pour la réponse.

Cheers.


Dernière édition par The Worm le Mer 20 Juil 2011 - 17:50, édité 1 fois
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Résolu Re: Problème de droit

Message par Scipion Mar 19 Juil 2011 - 16:55

Bonjour

Afin de vous permettre de prendre les décisions adéquates, je vous invite à consulter le listing FA ci-après, notamment le paragraphe sur l'Aide Juridique donnée à titre d'information :

Listing des Questions & Réponses fréquentes

Cordialement
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Résolu Re: Problème de droit

Message par The Worm Mar 19 Juil 2011 - 17:08

Merci pour la réponse. Toutefois la réponse à ma question ne s'y trouve pas (où j'ai mal vu ce qui est possible Razz). C'est un cas particulier.

Pour faire simple: l'auteur des articles sur mon forum est parti pour les reposter sur un autre forum; le sien. A qui appartient l'article? A l'auteur ou au forum?
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Résolu Re: Problème de droit

Message par Scipion Mar 19 Juil 2011 - 17:43

Compte tenu du fait que le FDF est un forum à vocation d'entraide purement technique, il est difficile de répondre d'emblée à votre question dont la réponse est normalement donnée par les tutoriels FA suivants :

La responsabilité des messages et des comptes de son forum

Tutoriel Plagiat

Cordialement
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Résolu Re: Problème de droit

Message par FANCH 56 Mar 19 Juil 2011 - 17:48

La logique c'est à l'auteur. Si il est toujours sur ton forum, il est le seul à protester contre lui--même. :lol!:

Voir : https://forum.forumactif.com/t203559-la-responsabilite-des-messages-et-comptes-sur-son-forum

oops : Excuse doublon


Dernière édition par FANCH 56 le Mar 19 Juil 2011 - 17:55, édité 1 fois
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Résolu Re: Problème de droit

Message par SandyL Mar 19 Juil 2011 - 17:48

Bonjour,


Effectivement, ce forum n'a pas de vocation juridique. Scipion vous a donné des liens où vous pouvez trouver votre réponse. A savoir la propriété intellectuelle.

L'auteur est en droit de poster ses écrits où bon lui semble, à moins que vous ayez une preuve d’exclusivité Wink

SandyL

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Résolu Re: Problème de droit

Message par The Worm Mar 19 Juil 2011 - 23:57

J' y connais pas grand chose côté juridique dans les forums c'est vrai. La seule chose que j'ai fait c'est de payer pour activer le copyright.

Il est trop tard ce soir mais j'irai dès demain voir vos liens et repasserai par ici voir si quelqu'un a eu quelque chose à ajouter. Si ce n'est pas le cas je mettrai ce post en "résolu".

Merci à tous et bonne nuitée Smile
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