Problème de droit
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Problème de droit
Bonjour. Voilà mon "problème": j'ai créé un forum sur le pinball (flipper). Un membre créait des guides/astuces. Il a voulu créer son propre forum. Mais a-t-il le droit de recopier les guides poster sur mon forum sur le sien? Car le hic c'est que ça fait sacrément doublon...surtout pour un sujet (le flipper) qui n'attire qu'un petit nombre de passionnés.
J'espère ne pas avoir posté au mauvais endroit et vous félicite pour tout votre travail.
Merci d'avance pour la réponse.
Cheers.
J'espère ne pas avoir posté au mauvais endroit et vous félicite pour tout votre travail.
Merci d'avance pour la réponse.
Cheers.
Dernière édition par The Worm le Mer 20 Juil 2011 - 17:50, édité 1 fois
Re: Problème de droit
Bonjour
Afin de vous permettre de prendre les décisions adéquates, je vous invite à consulter le listing FA ci-après, notamment le paragraphe sur l'Aide Juridique donnée à titre d'information :
Listing des Questions & Réponses fréquentes
Cordialement
Afin de vous permettre de prendre les décisions adéquates, je vous invite à consulter le listing FA ci-après, notamment le paragraphe sur l'Aide Juridique donnée à titre d'information :
Listing des Questions & Réponses fréquentes
Cordialement
Re: Problème de droit
Merci pour la réponse. Toutefois la réponse à ma question ne s'y trouve pas (où j'ai mal vu ce qui est possible ). C'est un cas particulier.
Pour faire simple: l'auteur des articles sur mon forum est parti pour les reposter sur un autre forum; le sien. A qui appartient l'article? A l'auteur ou au forum?
Pour faire simple: l'auteur des articles sur mon forum est parti pour les reposter sur un autre forum; le sien. A qui appartient l'article? A l'auteur ou au forum?
Re: Problème de droit
Compte tenu du fait que le FDF est un forum à vocation d'entraide purement technique, il est difficile de répondre d'emblée à votre question dont la réponse est normalement donnée par les tutoriels FA suivants :
La responsabilité des messages et des comptes de son forum
Tutoriel Plagiat
Cordialement
La responsabilité des messages et des comptes de son forum
Tutoriel Plagiat
Cordialement
Re: Problème de droit
La logique c'est à l'auteur. Si il est toujours sur ton forum, il est le seul à protester contre lui--même. :lol!:
Voir : https://forum.forumactif.com/t203559-la-responsabilite-des-messages-et-comptes-sur-son-forum
oops : Excuse doublon
Voir : https://forum.forumactif.com/t203559-la-responsabilite-des-messages-et-comptes-sur-son-forum
oops : Excuse doublon
Dernière édition par FANCH 56 le Mar 19 Juil 2011 - 17:55, édité 1 fois
Re: Problème de droit
Bonjour,
Effectivement, ce forum n'a pas de vocation juridique. Scipion vous a donné des liens où vous pouvez trouver votre réponse. A savoir la propriété intellectuelle.
L'auteur est en droit de poster ses écrits où bon lui semble, à moins que vous ayez une preuve d’exclusivité
Effectivement, ce forum n'a pas de vocation juridique. Scipion vous a donné des liens où vous pouvez trouver votre réponse. A savoir la propriété intellectuelle.
L'auteur est en droit de poster ses écrits où bon lui semble, à moins que vous ayez une preuve d’exclusivité
Re: Problème de droit
J' y connais pas grand chose côté juridique dans les forums c'est vrai. La seule chose que j'ai fait c'est de payer pour activer le copyright.
Il est trop tard ce soir mais j'irai dès demain voir vos liens et repasserai par ici voir si quelqu'un a eu quelque chose à ajouter. Si ce n'est pas le cas je mettrai ce post en "résolu".
Merci à tous et bonne nuitée
Il est trop tard ce soir mais j'irai dès demain voir vos liens et repasserai par ici voir si quelqu'un a eu quelque chose à ajouter. Si ce n'est pas le cas je mettrai ce post en "résolu".
Merci à tous et bonne nuitée
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