Menace de fermeture de forum par forumactif

[Juliiie fOrever]

Coucou !
Bon pour le coup j'ai un gros souci ... Je gère, avec une amie, un forum et ce soir en passant sur le panneaud'admin, on est tombé sur ce message :

"8 j 21 h 49 min
Cher(s) administrateur(s) du forum "jzenatti.forumactif.com", il apparait que votre forum ne respecte pas nos Conditions Générales d'Utilisation. Notre service étant gratuit, nous sommes contraints d'imposer un contenu légal.

Nous vous laissons jusqu'au 04-09-2011 pour vous mettre en conformité. Après ce délai, nous appliquerons les mesures adéquates, à savoir la suppression de votre forum, s'il est toujours non-conforme"

Sauf qu'on voit vraiment pas ce qu'il y a de non conforme sur notre forum
le forum en question : http://jzenatti.forumactif.com

Quelqu'un peut nous aider ???

Merci beaucoup

[Iznoogood]

Bonjour,

Votre forum comporte-t-il des éléments sous copyright ou ne vous appartenant pas ?
Si c'est le cas, il vous faudrait les retirer, afin de vous mettre en accord avec les CGU de FA

Cordialement.

[Juliiie fOrever]

qu'appelez vous des elements sous copyright ? ( je ne m'y connais pas tres bien )

merci pour votre reponse en tout cas

[bando]

Bonjour,

Ben par exemple, téléchargement d'albums, de musiques, de logiciels normalement payants.

[Cagouillard17]

Oui à première vue vous avez des liens de redirection qui ne respectent pas les copyrights "droit d'auteur".

[Juliiie fOrever]

Bah il n'y a rien en téléchargement illégal sur notre forum ...
Cagouillard, tu parles de quels liens ?

parce qu'en fait on a tout regardé cette nuit et tout ce qui est sur notre forum se trouve sur le net ou nous appartient donc ...

[Juliiie fOrever]

Après avoir reçu une réponse de frumactif, voilà où ils me renvoient :
https://forum.forumactif.com/t203559-la-responsabilite-des-messages-et-comptes-sur-son-forum

[SandyL]

Bonjour,

Ben par exemple, téléchargement d'albums, de musiques, de logiciels normalement payants.

Bonjour,

Avez-vous regardé vers ce type de liens ? Le fait qu'on trouve ceci sur le net ne veut pas dire que cela soit légal.

[Juliiie fOrever]

Oui, j'ai regardé et on supprime systématiquement ce qui ne doit pas y être
Les téléchargements d'albums sont bannis totalement, on sait que c'est interdit et que ça fait du tord à l'artiste

Les seules vidéos qui pourraient poser problème ça serait celle de la page d'accueil, mais c'est un medley concert de nos vidéos ...
Les vidéos présentes sur notre forum, de concert, nous appartiennent ...

[Cagouillard17]

Les vidéos présentes sur notre forum, de concert, nous appartiennent ...

Non les vidéos de concert son interdit et si tu as le droit elle doit rester privé "pour ton unique usage" et non être publié sur un forum ouvert au public.

selon la loi du 11 mars 1957 :"lorsque l'oeuvre à été divulguée, l'auteur ou ses ayants droit ne peut interdire la copie de l'oeuvre réservée à l'usage privé du copiste"

[Juliiie fOrever]

Elles sont autorisées par l'artiste elle même ...
Et elles sont sur l'autre forum sur la même artiste et ce forum n'a pas de problème...
Les seules vidéos interdites par Julie sont les interludes et ils ne sont pas sur le forum ...

[Cagouillard17]

Il vaut mieux demander le pourquoi du comment à FA julie

[Juliiie fOrever]

C'est fait et je vous ai mis la réponse reçue, enfin le lien qu'ils m'ont envoyé...
Je peux les contacter autrement qu'en cliquant sur litige et en envoyant un litige de mon forum ?

[Juliiie fOrever]

J'me permets de faire remonter si jamais vous avez des idées, je suis preneuse !!

[Alex Fowl]

Bonjour, Je vous rappelle qu'il est autorisé un seul UP par tranche de 24 heures, à partir de votre dernier message posté dans le sujet concerné. Je vous invite à lire : - Règles générales du forum - Charte de ce forum A bientôt sur ForumActif

[Juliiie fOrever]

Désolée, c'est parce qu'il ne reste que 7 jours maintenant et que j'avais peur de ne pas avoir de réponse...
Je ne le ferais plus :s

[Alex Fowl]

Bonsoir,

Nous ne pouvons pas vous aider plus que cela !
Le forum respecte les CGU (https://www.forumactif.com/fr/creer-un-forum/conditions-generales.htm) et c'est bon !

Vous verrez dans 7jours si le contenu ne respectant pas à été retiré ou pas !

Cordialement,

[Juliiie fOrever]

Bah la menace n'est quand même pas des moindres : suppression du forum ...
C'est un an et demi de travail !

[Juliiie fOrever]

Le décompte ayant disparu, je suppose donc que le litige aussi
Merci à vous tous pour votre aide :p