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Bonsoir,
Peut-on, via un règlement que les membres devraient accepter, préciser que les textes et photos restent la propriété du forum après le départ ou le bannissement éventuel du membre les ayant postés ?
Est-il possible et légal de préciser dans le règlement que le fait de poster une photo et/ou un texte sur le forum vaut l'abandon de toute prétention à faire valoir un quelconque droit de propriété intellectuelle ou artistique ?
Le cas échéant, une forme particulière est-elle recommandée ?
Merci d'avance.
Peut-on, via un règlement que les membres devraient accepter, préciser que les textes et photos restent la propriété du forum après le départ ou le bannissement éventuel du membre les ayant postés ?
Est-il possible et légal de préciser dans le règlement que le fait de poster une photo et/ou un texte sur le forum vaut l'abandon de toute prétention à faire valoir un quelconque droit de propriété intellectuelle ou artistique ?
Le cas échéant, une forme particulière est-elle recommandée ?
Merci d'avance.
Re: Ajouter un élément au règlement concernant les textes et les photos postés
Bonsoir Husky (Eric)
Dans les Questions et réponses fréquentes, vous trouverez une Aide Juridique contenant plusieurs tutoriels.
Cordialement
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Cordialement
Re: Ajouter un élément au règlement concernant les textes et les photos postés
Bonjour, Afin de faciliter la gestion des problèmes, si votre problème est résolu, pensez à :
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