Ajouter un élément au règlement concernant les textes et les photos postés
2 participants
Forum gratuit : Le forum des forums actifs :: Entraide & Support... :: Problème divers :: Archives des problèmes divers
Page 1 sur 1 • Partagez
Ajouter un élément au règlement concernant les textes et les photos postés
Bonsoir,
Peut-on, via un règlement que les membres devraient accepter, préciser que les textes et photos restent la propriété du forum après le départ ou le bannissement éventuel du membre les ayant postés ?
Est-il possible et légal de préciser dans le règlement que le fait de poster une photo et/ou un texte sur le forum vaut l'abandon de toute prétention à faire valoir un quelconque droit de propriété intellectuelle ou artistique ?
Le cas échéant, une forme particulière est-elle recommandée ?
Merci d'avance.
Peut-on, via un règlement que les membres devraient accepter, préciser que les textes et photos restent la propriété du forum après le départ ou le bannissement éventuel du membre les ayant postés ?
Est-il possible et légal de préciser dans le règlement que le fait de poster une photo et/ou un texte sur le forum vaut l'abandon de toute prétention à faire valoir un quelconque droit de propriété intellectuelle ou artistique ?
Le cas échéant, une forme particulière est-elle recommandée ?
Merci d'avance.
Re: Ajouter un élément au règlement concernant les textes et les photos postés
Bonsoir Husky (Eric)
Dans les Questions et réponses fréquentes, vous trouverez une Aide Juridique contenant plusieurs tutoriels.
Cordialement
Dans les Questions et réponses fréquentes, vous trouverez une Aide Juridique contenant plusieurs tutoriels.
Cordialement
Re: Ajouter un élément au règlement concernant les textes et les photos postés
Bonjour, Afin de faciliter la gestion des problèmes, si votre problème est résolu, pensez à :
Vous pouvez également remercier les personnes qui vous ont aidé, en cliquant sur le bouton A bientôt sur ForumActif |
Sujets similaires
» Largeur des textes postés
» Ajouter du texte au réglement à l'inscription
» Ajouter un élément de profil au dessus de l'avatar
» Ajouter des photos à la galerie
» Arrondir les photos contenues dans les messages postés et a venir
» Ajouter du texte au réglement à l'inscription
» Ajouter un élément de profil au dessus de l'avatar
» Ajouter des photos à la galerie
» Arrondir les photos contenues dans les messages postés et a venir
Forum gratuit : Le forum des forums actifs :: Entraide & Support... :: Problème divers :: Archives des problèmes divers
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum