Conditions Générales et Suppression du Forum

[kondor001]

Bonjour,

Suite à quelques litiges concernant 7-8 membres qui voulaient partir et effacer leur compte on se retrouve avec ce message:

"Cher(s) administrateur(s) du forum "paneristifrance.your-talk.com", il apparait que votre forum ne respecte pas nos Conditions Générales d'Utilisation. Notre service étant gratuit, nous sommes contraints d'imposer un contenu légal.

Nous vous laissons jusqu'au 22-04-2012 pour vous mettre en conformité. Après ce délai, nous appliquerons les mesures adéquates, à savoir la suppression de votre forum, s'il est toujours non-conforme."

Il s'agit en fait de demandes de suppression de compte et des photos les concernant.

A savoir que l'effacement de tout ou une partie de messages est laissé libre aux utilisateurs et que même la suppression du compte est libre (avec les boutons spécifiques qui sont autorisés). Il s'agit d'un forum de passionnés de montres avec des photos de poignet la plupart du temps et quelques photos de membres lors de rencontres ponctuelles. Il n'y a pas de données perso.
Le Forum n'héberge pas les images, juste des liens.

Initialement il y a eu qquelques comptes supprimés à leur demande, ensuite je leur ai demandé de faire la suppression d'eux-memes et ça c'est bien passé avec les suivants.
Il y a eu 3-4 bannis car leurs propos étaient trop polémiques et à la limite de la difamation.

Nous avons passé quand même un temps fou à retrouver des posts anciens avec quelques photos (liens) qui ont été effacés bien sur mais il pourrait toujours rester une ou deux photos par ci par là...

Par ailleurs la Charte et les Conditions Générales du Forumactif sont très bien respectées, il s'agit d'un forum qui est en ligne depuis 2007 sans problème particulier. Les Modérateurs/Admins sont bien présents pour surveiller tous les sujets, parfois même trop...mais justement pour être en stricte conformité avec les Conditions Générales.

Bon, j'ai répondu aux litiges, j'ai donné des explications mais je ne vois pas très bien la non conformité avec les Conditions Générales...comment faire pour contacter un Admin, ou quelqu'un du Staff de Modération du Forumactif pour mettre au point ce type de litige qui n'a pas vraiment lieu d'être à mon sens...?
Tous les membres sont libres de s'inscrire, libre d'éditer leur messages et libres de partir (suppression du compte).

Merci pour votre aide.

EDI

[Chacha]

Bonjour et Bienvenue sur le Forum des Forums Forumactif Vu que vous êtes nouveau, voici quelques sujets importants : Sécurité : mail de fondation - Ce qu'il ne faut pas faire Questions/Réponses fréquentes - Listing Trucs et astuces - Listing La fonction Rechercher La FAQ de Forumactif.com N'hésitez pas à ouvrir un nouveau sujet si vous ne trouvez pas votre réponse

Bonjour, Je vous rappelle que sur le forum d'entraide, nous ne sommes pas qualifiés pour répondre aux questions d'ordre juridique. Vous pouvez consulter ces quelques articles tirés du Listing des Questions & Réponses Fréquentes : • Plagiat • La Propriété Intellectuelle et Internet • L'outil "signaler un abus" • La diffamation et le dénigrement • Déposer une plainte chez un FAI Ou utiliser L'outil litiges en cas de besoin. Les litiges ne sont pas traités par le staff bénévole mais par la Société ForumActif en direct, je vous conseille donc de joindre les membres du staff professionnel que sont : The Godfather ou Pinguino. Vous trouverez aussi les coordonnées de la société dans les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) A bientôt sur ForumActif

[kondor001]

Admin contacté, problème résolu.

Merci,

EDI