A-t-on le droit d'exploiter des créations de personne du staff nous ayant quitter ?

par ptitlac Dim 1 Fév 2015 - 10:49

Détails techniques

Version du forum : phpBB2
Poste occupé : Fondateur
Navigateur(s) concerné(s) : Google Chrome
Personnes concernées par le problème : Plusieurs utilisateurs
Problème apparu depuis : A peu près un mois
Lien du forum : (lien masqué, vous devez poster pour le voir)

Description du problème

Bonjour,

Je vous avoue ne pas savoir si je suis au bon endroit.

Dernièrement deux membres de mon staff, un admin et un modérateur sont parti pour faire leur vie de leur côté. Le truc c'est qu'ils avaient fait pleins de choses sur le forum. L'admin avait fait des design précédents, ils avaient proposés des idées d'animation, ils ont créer des postes vacants, corriger des sujets, créer des sujets, bref, comme toute personne du staff, ils ont contribué pendant environs une année à enrichir le forum.

Malheureusement, maintenant qu'ils ne sont plus là, j'aimerais savoir s'ils ont le droit de nous demander d'enlever tout ce qu'ils ont fait, de ne pas utiliser leurs idées etc. Est-ce que si nous y utilisons et y gardons (parce que soyons honnête, on ne peux pas forcément tout ré-écrire ou modifier) ils peuvent crier au vol ou au plagiat ou que sais-je ?

J'avoue que c'est une question un peu particulière mais bon, si vous sauriez m'aider, j’apprécierais.

Bon dimanche

par Invité Dim 1 Fév 2015 - 10:56

Bonjour,

Ils ont le droit de demander par les droits d'auteurs de ne pas utiliser leurs créations, ils ont le droit par le droit de la loi "informatique et libertés" à l'effacement des données personnelles et également par le droit à la rectification, de rectifier certains de leurs postes à leur demande. Cependant vous n'êtes pas obligé de tout effacer en dehors de ce que je vous ai indiqué.

Pour bien faire, mieux vaut avoir leurs accords pour toute utilisation qui les concernent.

Cordialement.

par ptitlac Dim 1 Fév 2015 - 11:42

Merci pour votre réponse.

Je comprend le principe, mais est-ce que lorsque nous participons au développement du forum on n'accepte pas quelque part que ce qu'on y fait soit utilisé par la suite, même si nous partons ? Je veux dire, ils sont crédités, j'ai mis à un endroit sur le forum que l'ensemble du forum appartient à son staff présent et passé, que nous les remercions pour leur aide à enrichir le forum. Tout comme les créations des membres leur appartiennent (aux membres). N'est-ce pas suffisant ?

par **Chacha** Dim 1 Fév 2015 - 11:47

Bonjour,

Vous pouvez consulter ces quelques articles tirés du Listing des Questions & Réponses Fréquentes :

• La responsabilité des messages et des comptes de son forum

• Plagiat

• La Propriété Intellectuelle et Internet

Cordialement.

par Invité Dim 1 Fév 2015 - 11:49

Réponse à ptitlac :

Non, car chaque personne, membre, peut pour x raisons faire valoir ses droits, ce que vous avez indiqué est constestable au niveau de la loi en France, vous pouvez le noter, mais c'est sans valeur pour certaines choses, le contenu ne vous appartient pas en ce qui concerne ce que je vous ai indiqué.

Je ne peux pas rentrer dans les explications juridiques car le FDF n'est pas habilité pour le faire.

Cordialement.

par ptitlac Dim 1 Fév 2015 - 20:46

Je vous remercie pour vos réponses en tout cas, je vais aller lire tout cela tranquillement .

A-t-on le droit d'exploiter des créations de personne du staff nous ayant quitter ?