Violation des droits d’auteurs

[dark life]

Bonjour à tous et à toutes,

Comme dit le sujet, nous avons vu ce message sur le PA ce matin :

Cher(s) administrateur(s) du forum "www.fac-med-tmss.cf", il apparait que votre forum ne respecte pas nos Conditions Générales d'Utilisation. Notre service étant gratuit, nous sommes contraints d'imposer un contenu légal.

Élement(s) détecté(s) sur ce forum : Violation des droits d’auteurs

Nous vous laissons jusqu'au 25-07-2015 pour vous mettre en conformité. Après ce délai, nous appliquerons les mesures adéquates, qui peuvent aller jusqu’à la suspension de votre forum, s'il est toujours non-conforme. Cet avertissement ne disparaitra qu’après la fin du compte à rebours.

Nous ne somme qu'un forum des medecins qui souhaitons garder un contact et un forum était la meilleure solution pour tout le monde.

Nous n'avons pas trouver les problemes qui semblaient causer ce message, cependant, quel est l'intérêt d'un tel message si vous ne nous informez pas qu'est-ce qui viole ces droits d'auteurs ? Nous ne pouvons être sûrs de rien, et je n'ai pas envie de voir nos heures de recherches et de boulots sur ce forum partir en fumée à cause d'un avertissement dont nous n'avons aucunes informations là-dessus.

Nous n'avons pas trouver les causes, est ce un lien de telechargement? un abus? un spam? , Nous n'avons rien compris.

Merci de m'éclairer sur ce problème, chers Admins, ou une personne plus précise à contacter pour avoir de plus amples informations.

Cordialement,

[demeter1]

Sans vouloir m'avancer, le message doit se référer à ce passage des cgu :

Contenus illicites
Les forums qui accueillent ou favorisent le piratage de logiciels, le hacking, le spamming, L'hébergement et/ou distribution du contenu faisant l'objet de droits d'auteur

Vu que vous fournissez des liens de téléchargement, il y en a peu être dans le lot qui sont assujettis à droit d'auteur (simple supposition).

[Shadow]

Bonjour dark life,

En navigant rapidement en invité sur votre forum, je vois que vous proposez des liens de téléchargement illégal de livres ou de logiciels sur votre forum ce qui n'est pas autorisé par nos conditions générales.

CONTENUS INTERDITS

Les forums qui accueillent ou favorisent le piratage de logiciels, le hacking, le spamming, L'hébergement et/ou distribution du contenu faisant l'objet de droits d'auteur, les attaques contre des réseaux ou serveurs, les contenus à caractère sexuel et/ou pornographique, contenu violent ou incitant à la haine raciale, les crimes envers l'humanité, la vente et/ou échange de médicaments qui requiert une ordonnance auprès d'un praticien agréé, ou médicaments sans ordonnance, la vente et/ou échange de drogues et autres substances illicites, les pages de phishing et/ou malware, la fraude à la carte bancaire, les activités inadéquates sur les serveurs ou toute autre action qui violerait les lois applicables ne sont pas permis. Tout forum contenant des textes, liens, images, animations, vidéos et n'importe quel autre contenu considéré comme illégal sera supprimé sans préavis.

forumactif.com se réserve le droit de supprimer tout compte ou forum manifestement illégal. Tout contenu ou acte illégal pourra être rapporté aux services concernés et poursuivi en justice.

Exemple: Telecharger Vidal 2012 FULL pour ANDROID

Pour information, voici d'anciens sujets concernant le même type d'avertissement:
Violation des droits d'auteur
violation droits d'auteur

Cordialement,
Vivi.

[dark life]

merci pour votre reponse ,comment je fais alors pour poster des liens de telechargement? Quelles sont les mesures a prendre??? y a pas une methode legitime pour poster les liens de telechargement ?

[Invité]

merci pour votre reponse ,comment je fais alors pour poster des liens de telechargement? Quelles sont les mesures a prendre??? y a pas une methode legitime pour poster les liens de telechargement ?

Bonsoir

Normalement " aux yeux de la loi ", si le téléchargement est assujetti à un droit d'auteur ou interdit il doit être notifié, stipulé quelque part, sinon ça peut être contesté car vous pouvez plaider votre bonne foi légitimement en indiquant que vous n'étiez pas au courant, il faut donc BIEN vérifier si c'est indiqué, bien entendu si ça l'est et que vous téléchargez, vous êtes en infraction avec la charte forumactif et aux yeux de la loi.

Attention je parle de téléchargement pas d'autre chose...

Cordialement

[dark life]

Merci bien pour l'info , donc c'est ce que j'ai compris que seulement les liens de telechargements qui ont des contenus de violation d'auteur seront supprimes de mon forum , mais on peut poster quand meme des liens de telechargements en respectant ces regles, est il legitime de substituer le lien de telechargement par son source ? c'est a dire par ex. un site qui publie les livres , je peut metre le site en remplacant le lien direct de telechargemet?
Merci bien pour vos reponses Vous etes vraiment serviables les admins de ce forum

[Invité]

Merci bien pour l'info , donc c'est ce que j'ai compris que seulement les liens de telechargements qui ont des contenus de violation d'auteur seront supprimes de mon forum , mais on peut poster quand meme des liens de telechargements en respectant ces regles, est il legitime de substituer le lien de telechargement par son source ? c'est a dire par ex. un site qui publie les livres , je peut metre le site en remplacant le lien direct de telechargemet?
Merci bien pour vos reponses Vous etes vraiment serviables les admins de ce forum

Ce chapitre est a apprécier par le Staff Forumactif; je peux simplement vous répondre que la substitution peut être une violation au même titre que les droits d'auteurs si elle est assujetti au départ, si c'est le cas c'est un détournement, il faut vérifier que le lien soit autorisé, certains liens même en citant les sources sont interdits...

[dark life]

ok , tjrs on dit Merci pour votre effort , en attendant l'appreciation de STAFF concernant ce sujet , qu'est ce que je devrais faire maintenant pour mon FORUM www.fac-med-tmss.cf ? je supprime tous les sujets ou quoi ? merci une autre fois
Cordiallement.

[Invité]

ok , tjrs on dit Merci pour votre effort , en attendant l'appreciation de STAFF concernant ce sujet , qu'est ce que je devrais faire maintenant pour mon FORUM www.fac-med-tmss.cf ? je supprime tous les sujets ou quoi ? merci une autre fois
Cordiallement.

Je ne peux ni ne veut me substituer au Staff de forumactif, simplement :

Ce que vous pouvez faire dans un premier temps en attendant d'avoir une réponse du Staff et qui me parait de bon sens sans supprimer tous les sujets c'est déja de supprimer ceux qui sont assujettis aux droits d'auteur avec certitude, pour le reste soyez patient attendez d'avoir une réponse.

[dark life]

ok merci bien Admin , en Attendant la reponse ....

[Shadow]

Bonjour,

- Si le contenu (livre, logiciel, vidéo, audio ou autre...) est protégé par le droit d'auteur, vous devez supprimer les liens de téléchargement postés sur votre forum dans le délai imparti pour rentrer en conformité avec nos CGU (et également avec la loi française).
- Si le contenu est libre de droit, comme pour certains logiciels (exemple: navigateurs internet) offerts par l'éditeur en téléchargement gratuit, il vous suffit d'indiquer le lien du site officiel du logiciel ou de la plateforme qui le propose au téléchargement (exemple: clubic, commentcamarche, 01net).

Cordialement,
Vivi.

[dark life]

oui j'ai compris , un autre point tres important , par exemple j'ai scanne un livre d'une faculte ou d'un etablissement public et ce document n'a pas de droit d'auteur effectivement , donc normallement c'est que je devrais faire : je l'upload sur un site et je mets un lien direct , ca n'est pas contre le reglement? oui?
Cordiallement

[Shadow]

Si le document n'est pas protégé par les droits d'auteur aucun problème.

[dark life]

ok merci bien pour vos efforts c claire maintenant Pourriez vous supprimer le message de mon PA ?

[Shadow]

Notre équipe ré-inspectera votre forum à la fin du compte rebours. Il se supprimera de lui-même à ce moment-là.

[dark life]

Quoi? Mon FORUM va etre supprime ??? oh la la la:shock:

[Shadow]

ok merci bien pour vos efforts c claire maintenant Pourriez vous supprimer le message de mon PA ?

Notre équipe ré-inspectera votre forum à la fin du compte rebours. Il se supprimera de lui-même à ce moment-là.

Le message se supprimera de lui-même.

[dark life]

Il se supprimera de lui-même à ce moment-là.

j'ai cru que Il refere a mon forum ; ooof merci bien encore pour votre Aide VIVI vraiment les admins ici m'avaient beacuop aide merci pour vos efforts encore
Cordialement .
Docteur Dark Life.