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Violation de droits d'auteur

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Résolu Violation de droits d'auteur

Message par Jack Bauer le Jeu 22 Fév 2018 - 14:39

Détails techniques


Version du forum : Inconnue
Poste occupé : Administrateur
Navigateur(s) concerné(s) : non défini
Capture d'écran du problème :
Voir l'image:

Personnes concernées par le problème : Tous les utilisateurs
Problème apparu depuis : 21.02.2018
Lien du forum : http://survivor-st.forumgratuit.org/

Description du problème

Bonjour,

Depuis hier, dans notre panneau d'administration, un message indique que notre forum viole des droits d'auteur, que nous avons jusqu'au 2 mars pour nous mettre en conformité, et que si ce n'est pas fait d'ici là, le forum entier pourrait être suspendu.

Aucun mail à ce sujet n'est parvenu aux deux administrateurs que nous sommes, juste ce message dans le panneau d'administration (qu'heureusement nous avons vu à temps).

Simultanément, une section entière de notre forum, qui s'appelait "News", a purement et simplement disparu. Elle ne contenait pourtant pas le moindre lien vers l'extérieur, juste des renvois vers d'autres sections du forum.

Nous ne parvenons pas à déterminer ce qui, sur notre forum, a suscité cette réaction de votre part. Ce forum existe depuis 7 ans et fonctionne depuis le début de la même manière. Nous proposons des sous-titres français pour une émission américaine, Survivor, qui n'est pas diffusée en France. Nous ne proposons aucun lien vers des sites de téléchargement de vidéos. Nous sommes également un important lieu de discussion consacrée à Survivor, fort de plus de 1'500 membres.

Nous aimerions donc, afin de nous mettre en conformité, que vous nous indiquiez quel est exactement le contenu qui pose problème.

Si ce contenu faisait partie de la section "News", alors quel était-il, et pourquoi ne pas nous avoir contactés ou avertis avant de la supprimer complètement ?

Si ce contenu fait partie d'une section encore existante, alors quel est-il, et pourquoi dans ce cas avez-vous supprimé "News" et pas le contenu problématique ?

Est-il possible de ressusciter "News" pour n'en retirer que ce qui pose éventuellement problème ?

Merci d'avance !

Jack Bauer, administrateur de Survivor ST
http://survivor-st.forumgratuit.org/

Jack Bauer
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Résolu Re: Violation de droits d'auteur

Message par Neptunia le Jeu 22 Fév 2018 - 15:54

Bonjour, et bienvenue sur le Forum des Forums Forumactif


@Jack Bauer a écrit:Ce forum existe depuis 7 ans et fonctionne depuis le début de la même manière. Nous proposons des sous-titres français pour une émission américaine, Survivor, qui n'est pas diffusée en France. Nous ne proposons aucun lien vers des sites de téléchargement de vidéos.

Tourné d'une autre manière, votre forum diffuse depuis 7 ans des œuvres traduites sans le consentement des auteurs et/ou des ayant-droits. Nul besoin de poster des videos, les dialogues sont soumis aussi au droit d'auteur et en proposer une traduction est et a toujours été une infraction aux droits d'auteur, même si le fansubbing est parfois relativement bien toléré (essentiellement pour les oeuvres provenant d'Extrème-Orient).

En plus d'être illégal, c'est aussi contraire aux Conditions Générales d'Utilisation que vous avez acceptées avant de créer votre forum.
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Neptunia
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