question droit d'auteur
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question droit d'auteur
Bonjour,
Je voudrai savoir si on créer un forum avec le même nom qu'un autre forum ( il a été supprimer ) est une violation de droit d'auteur ?
Merci
Je voudrai savoir si on créer un forum avec le même nom qu'un autre forum ( il a été supprimer ) est une violation de droit d'auteur ?
Merci
Dernière édition par alexandre385 le Jeu 24 Mai - 7:36, édité 1 fois
Invité- Invité
Re: question droit d'auteur
Bonjour,
Non ce n'est pas une violation de droits, mais attention à ne pas reproduire le forum qui a été supprimé à l'identique !
Cordialement,
Non ce n'est pas une violation de droits, mais attention à ne pas reproduire le forum qui a été supprimé à l'identique !
Cordialement,
Pinguino- Adminactif
-
Messages : 13635
Inscrit(e) le : 02/05/2004
Re: question droit d'auteur
Bonjour,
Non il y a juste le thème et le nom.
Merci
Non il y a juste le thème et le nom.
Merci
Invité- Invité
Re: question droit d'auteur
Ok de toute façon si le forum a été supprimé il n'y a pas de raisons !
Cordialement,
Cordialement,
Bonjour, Où en-est votre problème ? Deux solutions :
A bientôt sur ForumActif |
Pinguino- Adminactif
-
Messages : 13635
Inscrit(e) le : 02/05/2004
Re: question droit d'auteur
Pinguino a écrit:Ok de toute façon si le forum a été supprimé il n'y a pas de raisons !
Cordialement,
A condition que l'Url en question respecte, elle aussi, les CGUS.
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