Question droit d'auteur
Forum gratuit : Le forum des forums actifs :: Entraide & Support... :: Problème divers :: Archives des problèmes divers
Page 1 sur 1 • Partagez
Question droit d'auteur
Détails techniques
Version du forum : phpBB2
Poste occupé : Administrateur
Navigateur(s) concerné(s) : Internet Explorer
Personnes concernées par le problème : Moi uniquement
Lien du forum : http://zircon-forumofficiel.nouslesfans.com/
Description du problème
Je ne sais pas si je suis dans la bonne catégorie pour cette question. Si ce n'est pas le cas, je demande pardon.Mon forum sera en lien avec un livre et si je suis l'auteur de se livre en question, y auraient-ils des problèmes avec les règlements de forumactif, par rapport aux droits d'auteurs?
«Contenus illicites
Les forums qui accueillent ou favorisent le piratage de logiciels, le hacking, le spamming, L'hébergement et/ou distribution du contenu faisant l'objet de droits d'auteur, les attaques contre des réseaux ou serveurs, les contenus à caractère sexuel et/ou pornographique, contenu violent ou incitant à la haine raciale, les crimes envers l'humanité, la vente et/ou échange de médicaments qui requiert une ordonnance auprès d'un praticien agréé, ou médicaments sans ordonnance, la vente et/ou échange de drogues et autres substances illicites, les pages de phishing et/ou malware, la fraude à la carte bancaire, les activités inadéquates sur les serveurs ou toute autre action qui violerait les lois applicables ne sont pas permis. Tout forum contenant des textes, liens, images, animations, vidéos et n'importe quel autre contenu considéré comme illégal sera supprimé sans préavis.
forumactif.com se réserve le droit de supprimer tout compte ou forum manifestement illégal. Tout contenu ou acte illégal pourra être rapporté aux services concernés et poursuivi en justice.»
Dernière édition par Marie-chanel le Dim 8 Mar 2015 - 20:00, édité 1 fois
Re: Question droit d'auteur
Bonjour,
Si vous êtes l'auteur du livre et fondateur du forum, il n'y strictement aucune raison que vous ayez un quelconque problème lié aux droits d'auteur.
Cependant, si le livre est publié ou en attente de publication, faites attention à respecter le contrat signé avec votre éditeur (si éditeur il y a). Particulièrement si les écrits ne vous appartiennent plus totalement. (Je pense notamment à des passages qui pourraient être cités.)
Cordialement.
Si vous êtes l'auteur du livre et fondateur du forum, il n'y strictement aucune raison que vous ayez un quelconque problème lié aux droits d'auteur.
Cependant, si le livre est publié ou en attente de publication, faites attention à respecter le contrat signé avec votre éditeur (si éditeur il y a). Particulièrement si les écrits ne vous appartiennent plus totalement. (Je pense notamment à des passages qui pourraient être cités.)
Cordialement.
Invité- Invité
Sujets similaires
» Droit à l'image
» Question droit ban modération
» question droit d'auteur
» Droit ?
» Modérateur(droit)
» Question droit ban modération
» question droit d'auteur
» Droit ?
» Modérateur(droit)
Forum gratuit : Le forum des forums actifs :: Entraide & Support... :: Problème divers :: Archives des problèmes divers
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum