La vulgarité et le RP

par Hiroyuko Mar 1 Juin 2010 - 16:34

Bonjour à tous,

Tout d'abord, j'ai effectué une recherche qui m'a offert 0 résultats... veuillez m'excuser si le sujet a déjà été traîté auparavant.

J'aimerai attirer l'attention d'un responsable FA sur ma question et obtenir une réponse.
Ma question repose, comme l'indique le titre sur l'intéraction entre un univers RP et la vulgarité, particulièrement la vulgarité raciale.
Selon les CGU, tout propos xénophobe n'est pas toléré sur les forums FA, mais quid des forums FA à orientation RP? Les insultes à caractère racistes (modérées) sont-elles admises au sein d'un texte role play (donc pas forcément représentatif des intensions de l'utilisateur)?

J'aimerai juste mettre en parallèle les rôles de compositions de personnages homophobes/racistes au cinéma. Peut-on considérer les deux média de la même façon et autoriser l'utilisation modérée d'insultes à caractère xéno-/homophobe dans le cadre de la composition d'un rôle sur le forum?

(Ma question est relative à un projet de forum RP sur base réaliste et j'aimerai avoir des éclaircissement à ce niveau pour le développement des caractères de personnages pré-faits).

D'avance merci !

Hiroyuko.

par Invité Mar 1 Juin 2010 - 22:17

Bonsoir,

Votre demande est très complexe car cela va se jouer sur une question d'"interprétation". Je me suis renseigné par une personne du droit (avocat au barreau de Dijon) et il m'a dit qu'il n'existe aucun texte, ni de jurisprudence permettant de vous donner une réponse satisfaisante à votre question.

Comme vous le savez déjà, la discrimination et l'incitation à la haine raciale est interdite et passible d'une peine pénale. Ici, on parle d'une "incitation à", "pousser à". Dans le cadre d'un RPG, on joue le rôle de son personne sans avoir pour objectif de faire passer un message (silencieux ou non).

Cependant, il faut savoir faire la part des choses et en cas de litige, cela risque d'être un problème. Cela sera à un juge de décider ou non si le RPG d'une personne est la stricte interprétation du caractère d'un personnage ou alors le joueur qui est raciste ou homophobe et qui se sert du RPG pour faire passer des messages.

Donc, je ne peux pas vous donner une réponse meilleure que celle-ci. Peut être devriez-vous vous adressez à une autre personne du droit pour croiser vos informations.

Cordialement,

TGS

par Hiroyuko Mar 1 Juin 2010 - 22:48

Merci The Godson pour votre réponse.

Je vais tout de même faire des recherches pour éclaircir ceci car j'hésite un peu à permettre cette option. D'une part j'en ai "besoin" pour coller au thème de mon forum (même si ce n'est pas une part importante), mais d'autre part, je n'ai pas véritablement envie de risquer un litige ou des poursuites...

Petite question qui en découle : la responsabilité des intentions d'un membre peuvent-elles m'être imputées si j'autorise ceci dans le cadre du RP mais que le membre en profite pour se "soulager" en faisant passer des messages? (Avec toutefois vérification du staff et encadrement à ce niveau).

Je vous tiendrais informé de ce que je recevrai comme écho à ce niveau.

Bien à vous,

Hiroyuko.

par Invité Mar 1 Juin 2010 - 23:10

Hum, partant du principe que vous êtes un hébergeur au sens de la loi (LCEN), vous n'êtes pas tenue responsable des propos illicites de vos membres (dans la limite où vous en avez pas connaissance). LA responsabilité est imputée au membre qui publie le message.

Votre responsabilité pourrait être impliquée si vous êtes "complice" dudit délit en ne faisant rien pour sanctionner en cas de rapport sur cette personne.

TGS.

par Hiroyuko Mer 2 Juin 2010 - 7:57

Donc si je comprends bien ce que vous venez de dire, je ne suis pas légalement responsable de ce que dit la personne et ne cours aucun risque de poursuites tant que je réagis positivement aux plaintes envoyées à l'encontre dudit membre?

Si c'est une plainte adressée sur le forum même, je saurais comment réagir. Cependant puis-je invoquer le fait que ce soit dans un contexte RP si les propos sont visiblement RP mais qu'une personne ne peut pas supporter de tels termes, quel que soit le contexte? (Etant donné que légalement vous m'ayez indiqué qu'il n'y a pas de jurisprudence, j'avoue que cette question aura la même réponse que précédemment... mais sait-on jamais.)

D'autre part j'ai été voir le tutorial de l'outil "litiges" afin de me renseigner sur la forme que prendrait une plainte sur ce sujet. Apparemment il faut une description et des preuves. Est-ce que le staff de FA ferait la part des choses à ce niveau en faisant bien la distinction entre le contexte RP et la réalité des sentiments d'un membre?

Ceci dit, je pense que le staff du forum concerné (qui n'existe pas encore, je précise) sera "sage" et objectif dans l'évaluation de tels propos émis par l'un des membres qui, soit dit en passant, ont l'obligation d'être "modérés dans leurs propos dans le RP" (et bien entendu interdiction formelle en HRP).

Toutes des questions que je préfère éclaircir avant de mettre en place les règles du forum en question.

Salutations,

Hiroyuko.

par Invité Mer 2 Juin 2010 - 9:30

Bonjour,

Hiroyuko a écrit:Donc si je comprends bien ce que vous venez de dire, je ne suis pas légalement responsable de ce que dit la personne et ne cours aucun risque de poursuites tant que je réagis positivement aux plaintes envoyées à l'encontre dudit membre?

Oui. Enfin, "tant que je réagis positivement" n'est pas exacte. Au regard de la loi, il faut agir promptement, dès que vous avez connaissance du problème litigieux avec le membre en question.

Hiroyuko a écrit:Si c'est une plainte adressée sur le forum même, je saurais comment réagir. Cependant puis-je invoquer le fait que ce soit dans un contexte RP si les propos sont visiblement RP mais qu'une personne ne peut pas supporter de tels termes, quel que soit le contexte? (Étant donné que légalement vous m'ayez indiqué qu'il n'y a pas de jurisprudence, j'avoue que cette question aura la même réponse que précédemment... mais sait-on jamais.)

Là, réside le souci, ça sera à un juge de décider. Et quand je dis juge, c'est un juge de tribunal et non ForumActif.

Hiroyuko a écrit:D'autre part j'ai été voir le tutorial de l'outil "litiges" afin de me renseigner sur la forme que prendrait une plainte sur ce sujet. Apparemment il faut une description et des preuves. Est-ce que le staff de FA ferait la part des choses à ce niveau en faisant bien la distinction entre le contexte RP et la réalité des sentiments d'un membre?

Je n'en sais absolument rien sur comment l'équipe des litiges réagirait. Mais "je pense" qu'ils feront la part des choses. Cela étant, si dans l'hypothèse qu'ils n'y arrivent pas, ils sont dans l'obligation de fermer le forum (fermer = le mettre hors ligne) ou alors de vous adressez une mise en demeure pour retirer le contenue litigieux conformément à la LCEN.

TGS.

par Hiroyuko Mer 2 Juin 2010 - 9:40

Bonjour,

Oui j'ai mal formulé ce que je pensais. Par positivement, j'entendais "de manière idéale" (avertissement, retrait du contenu litigieux etc.)

Merci de vos précisions qui m'ont un peu éclairé sur ce sujet qui reste en soi assez flou légalement.

Au final j'hésite toujours à permettre cette option, avec un petit penchant pour l'interdiction (afin d'éviter au maximum les problèmes)... Mais cela risquerait de "perturber" un peu le jeu qui se situe dans l'univers du cinéma (où le racisme et l'homophobie sont traîtés parfois.)

Je mets ce sujet en résolu pour le moment, et si j'ai d'autres informations de mon côté, je vous les transmettrai.

Bien à vous,

Hiroyuko.

par Irina Mer 2 Juin 2010 - 10:48

Bonjour,

Je me suis renseigné à ce sujet afin de vous donner la réponse de "forumactif" car avant de voir avec la loi, il faut voir si forumactif accepterais.

La réponse est non, afin d'éviter les écarts, et du fait que ça risque de mener à des complications pour savoir si oui ou non, les propos sont vraiment dans le rôle ou non.

Forumactif ne vous y autorise pas, si un forum utilise ce genre de pratique, il risque la bannissement du forum.

Cordialement,