Signaler un abus (problème droit d'auteurs)

par tomatejoyeuse Dim 3 Avr 2011 - 2:00

Bonjour,

Je viens de m'inscrire sur ce forum pour que vous puissiez règler ce problème que j'ai avec un forum.

J'ai déjà eu un différent avec un forum http://resurrection-mj.forumactif.com/ en juin 2010. Problème que vous avez réglé.
Un de leur membre a copié entièrement un article de mon blog Tomate Joyeuse
http://tomatejoyeuse.blogspot.com/
et j'ai signalé via le formulaire "signaler un abus", la semaine dernière et encore aujourd'hui.
Voici la copie d'écran

Signaler un abus (problème droit d'auteurs) Signalerunabus130178635

Signaler un abus (problème droit d'auteurs) Signalerunabus130178635

VOici le contenu de la plainte que je leur ai envoyé ::

Un de vos membres Cheyenne a recopié entièrement mon article "Le procès de Murray se prépare " sur votre forum le Ven 25 Mar - 8:22
Voici mon article
http://tomatejoyeuse.blogspot.com/2011/03/le-proces-de-murray-se-prepare.html
Voici votre article :
http://resurrection-mj.forumactif.com/t731p120-proces-pre-proces

Le droit de citation est permis comme je l'ai rappelé dans les mentions légales de mon blog. http://tomatejoyeuse.blogspot.com/p/mentions-legales.html
Or le droit de citation ne peut s'exercer que dans les limites imposées par la loi.

L'article L.122-5 3° du Code de la propriété intellectuelle dispose que les citations doivent être justifiées par" le caractère critique, polémique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées".

Je souhaite que
1. Vous modifiez l'article en justifiant la citation de mon article comme le mentionne la loi.

2. vous citez le nom de l'auteur : Tomate Joyeuse" ainsi que l'article (via des liens hypertexte).

Ou bien vous le supprimez le texte copié

Si aucune modification n'est faite, je contacterai les responsables de forum actif.

Pourriez vous demander à cette administratrice qu'elle respecte la loi.

par **Bipo** Dim 3 Avr 2011 - 2:23

Bonsoir tomatejoyeuse,

Je vous invite à vous rediriger vers l'outil Litigation et son tutoriel.

En signalant un litige, vous vous adressez indirectement à ForumActif qui jouera le rôle de médiateur entre vous et le forum présumé litigieux.

Bien cordialement,
Xoumi.

par tomatejoyeuse Dim 3 Avr 2011 - 3:01

Bonsoir,

Je vous remercie de votre réponse rapide. Very Happy

Je vous remercie pour votre réponse rapide. Or je suis déjà allée sur le lien, et j'ai rempli ma plainte avec ma vraie identité. Or j'ai reçu un email me demandant de confirmer le lien.

Bonjour,

Pour valider l'envoi du litige à resurrection-mj.forumactif.com, merci de cliquer sur ce lien :

Si j'ai bien compris la plainte ira de nouveau chez l'administratrice de ce forum. Or j'y ai mis mon identité et je souhaite conserver mon anonymat. Dois-je reformuler ma demande en y mettant mon pseudo?

Merci encore

par **Bipo** Dim 3 Avr 2011 - 11:55

Bonjour,

Dans le formulaire, vous avez le choix entre rester anonyme ou dévoiler votre identité :

Signaler un abus (problème droit d'auteurs) 03-04-10

Quand vous validez votre litige, il n'est pas envoyé directement à l'Administrateur mais à l'équipe chargée des litiges. A partir de là, ce sont eux qui jugent s'il y a matière à conduire la plainte ou non auprès de l'Administrateur.

Même si vous fournissez votre nom etc, les infos ne sont pas données à l'Administrateur, seulement à l'équipe chargée des litiges.

Bien cordialement,
Xoumi.

par tomatejoyeuse Dim 3 Avr 2011 - 21:17

Bonjour Xoumi,

C'est fait j'ai envoyé ma plainte. J'espère qu'elle sera entendue est que le problème sera résolu rapidement.

Cordialement,

Tomate Joyeuse
.