Droits d'auteur: forum ne le respectant pas

[YvendLaTulipe]

Bonjour,

un forum, hébergé par forumactif.com, ne tient pas compte des droits d'auteurs.
Et ce, malgré un message posté (et verrouillé par l'administrateur) sur le forum, et un recours via le signalement d'abus.

L'abus concerne le non respect des droits d'auteurs, mais sur des auteurs étrangers.
La source n'est pas modifiée, mais le nom de l'auteur l'est.
Le texte est ainsi posté, et signé par une personne modératrice du forum.

Cela me gêne, moi et d'autres personnes, pour le simple fait que cela est un manquement de respect pour ce que nous apprécions.
Et que, le simple fait de nommer l'auteur aurait déjà était bien selon nous, mais même cela n'a pas, et ne sera pas fait ...

Y a-t-il des recours possible, ou doit-on regarder ces gens là continuer de bafouer les droits d'auteurs d’autrui?
Nous hésitons à publier certains contenus sur internet, de peur que les voir s'envoler sur leur forum ...

Que peut-on faire? est-ce que la loi précise quelque chose là-dessus? et comme ce sont des auteurs étrangers, peut-il y avoir une intervention ou non?

Je suis resté vague pour préserver un certain anonymat, pour éviter des ennuis que nous avons déjà connus...

[Chacha]

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Bonjour,

Comme le signalement d'abus n'a pas obtenu la suite désirée, vous pouvez utiliser l’outil Litiges.


Cordialement.

[YvendLaTulipe]

Bonjour,

et merci de votre réponse.

J'avais déjà essayé cela par rapport à un cas de diffamation sur le même forum (on me rapprochait à Hitler, cas un peu extrême tout de même ...), et je n'ai pas vu de suite de FA.
L'administrateur a supprimé le contenu litigieux ceci dit, mais pour éviter d'être compris comme "diffamation", et a laissé tout ce qui était ambiguë.

Pensez-vous que dans une situation de non-respect de droits d'auteurs, FA puisse faire quelque chose?

[Chacha]

Pensez-vous que dans une situation de non-respect de droits d'auteurs, FA puisse faire quelque chose?

Je vous rappelle que sur le forum d'entraide, nous ne sommes pas qualifiés pour répondre aux questions d'ordre juridique.

Si vous l'estimez nécessaire, vous pouvez refaire un Litiges en mentionnant le n° de litige précédent.


Cordialement.

[YvendLaTulipe]

Ah ... Vous faites bien de le préciser.

Je vais me renseigner auprès d'un avocat au besoin alors.

Je considère que le sujet est résolu, merci de votre aide.