Question sur la propriété intellectuelle ( thème d'un forum )
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Question sur la propriété intellectuelle ( thème d'un forum )
Bonsoir, j'ai une petite question par rapport à la propriété intellectuelle sur un thème ( images des boutons, icônes, etc... ). Si j'ai crée un thème complet sur un forum ( sans y être fondateur ), j'en ai donc fait "un don" en quelques sorte, vu que les utilisateur en profite
Mais ai-je tout de même des droits sur ces images? Si je désire les faire retirer par exemple? Je peux? Ou le fait que , je cite "c'est un don" à la communauté ( les utilisateurs ), je perd tout droits dessus?
Si je me suis mal exprimé, dites le moi. Merci.
Mais ai-je tout de même des droits sur ces images? Si je désire les faire retirer par exemple? Je peux? Ou le fait que , je cite "c'est un don" à la communauté ( les utilisateurs ), je perd tout droits dessus?
Si je me suis mal exprimé, dites le moi. Merci.
Dernière édition par Soldat Royal le Lun 7 Jan 2013 - 18:06, édité 1 fois
Invité- Invité
Re: Question sur la propriété intellectuelle ( thème d'un forum )
Bonjour,
Je vous rappelle que sur le forum d'entraide, nous ne sommes pas qualifiés pour répondre aux questions d'ordre juridique.
Vous pouvez consulter ces quelques articles tirés du Listing des Questions & Réponses Fréquentes :
Cordialement.
Je vous rappelle que sur le forum d'entraide, nous ne sommes pas qualifiés pour répondre aux questions d'ordre juridique.
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