Question sur la propriété intellectuelle ( thème d'un forum )

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Résolu Question sur la propriété intellectuelle ( thème d'un forum )

Message par Invité Sam 5 Jan 2013 - 23:49

Bonsoir, j'ai une petite question par rapport à la propriété intellectuelle sur un thème ( images des boutons, icônes, etc... ). Si j'ai crée un thème complet sur un forum ( sans y être fondateur ), j'en ai donc fait "un don" en quelques sorte, vu que les utilisateur en profite

Mais ai-je tout de même des droits sur ces images? Si je désire les faire retirer par exemple? Je peux? Ou le fait que , je cite "c'est un don" à la communauté ( les utilisateurs ), je perd tout droits dessus?

Si je me suis mal exprimé, dites le moi. Merci.


Dernière édition par Soldat Royal le Lun 7 Jan 2013 - 18:06, édité 1 fois
Anonymous

Invité
Invité


Invité a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Résolu Re: Question sur la propriété intellectuelle ( thème d'un forum )

Message par Chacha Dim 6 Jan 2013 - 10:30

Bonjour,

Je vous rappelle que sur le forum d'entraide, nous ne sommes pas qualifiés pour répondre aux questions d'ordre juridique.

Vous pouvez consulter ces quelques articles tirés du Listing des Questions & Réponses Fréquentes :




Cordialement.
Chacha

Chacha
Modéractif
Modéractif

Masculin
Messages : 70041
Inscrit(e) le : 21/08/2010

https://forum.forumactif.com/
Chacha a été remercié(e) par l'auteur de ce sujet.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum